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Subvention (3.000 euros) à l'association Tabarmukk (14e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DAC 775-1]


Subvention (110.000 euros) avec convention avec le Centre Régional des Oeuvres Universitaires et Scolaires (CROUS) de Paris (5e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DDEEES 271-1]


Subvention (8.000 euros) avec convention à l'association "Maison Méditerranéenne des Métiers de la Mode" Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DDEEES 190-1]


Subvention contractuelle (22.958 euros) et convention avec la Caisse des Ecoles du 15e arrondissement. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DASCO 116-1]


Avenant à la convention triennale du 30 décembre 2009 visant à définir les engagements réciproques de la Ville de Paris et de l'ASPP. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DRH 82-1]


Subvention contractuelle (308.609 euros) et convention avec la Caisse des Ecoles du 13e arrondissement. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DASCO 114-1]


Subvention contractuelle (52.875 euros) et convention avec la Caisse des Ecoles du 1er arrondissement. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DASCO 102-1]


Subvention (1.500 euros) à l'association R Style (19e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DAC 790-1]


Subvention (3.500 euros) à l'Association Théâtre des Lucioles (35000 Rennes). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DAC 792-1]


Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein du Jury appelé à procéder à la sélection du maître d’œuvre qui sera chargé de la construction d’un gymnase au stade Géo André 2, rue du Commandant Guilbaud (16e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [R 44]


Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein du Jury appelé à procéder à la sélection du maître d’œuvre qui sera chargé de la construction d’un gymnase et d’une salle de sport en structure légère au stade Suchet, 25 avenue du Maréchal Franchey d’Esperey (16e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [R 43]


Subvention (10.000 euros) à l'association Union Bouddhiste de France (12e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DAC 801-1]


Signature d'une convention avec la Fédération Nationale des Collectivités Concédantes et Régies, fixant les conditions de participation de la Ville de Paris à une analyse comparative des services d'assainissement collectif Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DPE 82-1]


Signature d'une convention particulière avec la CPCU relative aux travaux de raccordement au réseau de chaleur du site de l'ancien Hôpital Broussais à Paris 14e. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DVD 185-1]


Subvention contractuelle (32.399 euros) et convention avec la Caisse des Ecoles du 16e arrondissement. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DASCO 117-1]


Subvention (2.000 euros) à l'Association pour Fêter la Nature dans l'Est Parisien (AFNEP) (20e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DEVE 130-1]


Subvention (5.000 euros) à l'association Chaussettes Orphelines (18e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DDEEES 220-1]


Subvention contractuelle (174.007 euros) et convention avec la Caisse des Ecoles du 12e arrondissement. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DASCO 113-1]


Subventions à 11 associations (50 000 euros) sur les quartiers Politique de la Ville au titre du Fonds d'Innovation Sociale. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DPVI 252-1]


Subventions (7.500 euros) aux associations Daïka (18e) et Pandrata Circle (11e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DAC 750-1]


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