Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Novembre 2011
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< < ... 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 ... > <

Subvention Fonds du Maire (1.000 euros) à l'association FIT une femme, un toit (3e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DUCT 196-1]


Subvention à l'association Métropop du 11e Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DUCT 201-1]


Admission en non-valeurs d'anciennes créances municipales irrécouvrables présentées au cours de l'exercice 2011 Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DF 68-1]


Signature avec l'association Le Rapide du Parc Floral d'une convention visant à renouveler l'autorisation de pratiquer la colombophilie dans le Bois de Vincennes (12e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DEVE 37-1]


Subvention (20.000 euros) et convention avec la SASP Paris Handball. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DJS 423-1]


Subvention (6.000 euros) et convention avec l'association Strata'j'm (20e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DFPE 380-1]


Subvention (8.000 euros) à l'association "Scouts et Guides de France" (13e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DJS 386-1]


Subvention (3.000 euros) à l'association Traces de Vies (18e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 SG 203-1]


Subvention (5.000 euros) à l'association des commerçants de la rue Joubert et de la rue de Mogador (9e) pour les illuminations de fin d'année 2010. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DDEEES 293-1]


Subvention (10.000 euros) au comité IDAHO au titre de la lutte contre les discriminations. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DPVI 259-1]


Subvention (140 000 euros) à la régie à autonomie financière et personnalité morale chargée de la gestion de l'école des ingénieurs de la ville de Paris (EIVP) Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DDEEES 333-1]


Subvention Fonds du Maire (5.000 euros) à l'association Jaurès, Pantin, Petit (J 2 P) (19e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DUCT 170-1]


Subvention (8.000 euros) à l'association des commerçants du Village d'Auteuil (16e) pour les illuminations de fin d'année 2010. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DDEEES 295-1]


Subvention Fonds du Maire (2.500 euros) à l'association Société équestre de l'étrier (16e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DUCT 203-1]


Financement complémentaire des programmes de logements familiaux, de résidence étudiante et de foyer de jeunes travailleurs 141-219, boulevard MacDonald (19e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DLH 109-3]


Subvention Fonds du Maire (1.500 euros) et convention avec l'Association d'Education Populaire Notre-Dame-des-Champs Montparnasse Rencontres (14e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DUCT 210-1]


Subvention (8.000 euros) à l'association des commerçants du quartier de l'horloge (3e) pour les illuminations de fin d'année 2010. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DDEEES 291-1]


Subvention (2.000 euros) à l'association " la Société des amis du Palais de la découverte " (SAPADE) et adhésion de la Ville de Paris à cette association. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DDEEES 314-1]


Subvention (35.000 euros) et convention avec l'association Réseau Môm'artre (18e) pour ses antennes (12e et 20e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DFPE 379-1]


Subvention (40.000 euros) et convention avec Paris Jean-Bouin " Club Athlétique des Sports Généraux " (C.A.S.G). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DJS 350-1]


Classer par
résultats par page
< < ... 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 ... > <