Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Novembre 2011
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
> Type de document (Débat / Délibération)  
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< 1 2 3 4 5 6 7 8 >

5 - 2011, Observations sur le fonctionnement du Conseil de Paris. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011


67 - 2011, Souhait de bienvenue à M. le Maire de Québec. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011


2 - Ouverture de la séance. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011


115 - 2011, Votes spécifiques. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011


4 - Adoption de comptes rendus. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011


Classer par
résultats par page
< 1 2 3 4 5 6 7 8 >