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Subvention et convention (20. 000 euros) avec l'association Jaccede.com (11e). Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2011 [2011 DASES 563-1]


Rapport écrit soumis au Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général, par ses représentants dans les conseils d'administration et de surveillance des Sociétés d'Économie Mixte et des Sociétés Publiques Locales d'Aménagement. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2011 [2011 DF 26-1]


Participation et convention (331.813 euros) avec la Croix-Rouge française (14e) pour le fonctionnement d'un établissement pour la mise à l'abri pour 28 mineurs isolés étrangers, situé 51, avenue Danielle Casanova (Ivry-sur-Seine 94200). Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2011 [2011 DASES 548-1]


Signature avec avenant n°1 à la convention avec l'Etat relative à la délégation de compétence au Département de Paris en matière d'aides au logement. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2011 [2011 DLH 6-1]


Subvention (325.000 euros) et convention avec l'association Aurore (15e) visant un projet d'insertion de personnes en situation de grande exclusion intitulé "Carré des Biffins". Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2011 [2011 DDEEES 153-1]


Participation et convention (12. 000 euros) avec l'association Retour d'Image (11e). Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2011 [2011 DASES 609-1]


PDI. Participation et avenant n°1 à convention (35.000 euros) avec l'association Agence Nouvelle des Solidarités Actives relative à la poursuite de l'animation du réseau de parrainage pour les allocataires du RSA en recherche d'emploi dans le secteur de la communication . Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2011 [2011 DASES 587-1]


Signature d'une convention relative au cofinancement par le Fonds Social Européen "Compétitivité Régionale et Emploi" d'une action d'accompagnement social et professionnel d'allocataires parisiens du revenu de solidarité active (RSA), mise en place par le Département de Paris. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2011 [2011 DASES 588-1]


Modification des allocations versées aux familles adoptantes d'enfants ayant été confiés à l'aide sociale à l'enfance de Paris Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2011 [2011 DASES 599-1]


adoption du programme départemental d'insertion et d'emploi pluriannuel 2011 Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2011 [2011 DDEEES 159-1]


Paris Solidarité Habitat - Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL) du Département de Paris Communication au Conseil de Paris sur l'activité du FSL Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2011 [2011 DASES 610-1]


Subvention et convention (249.692 euros) avec l'association Groupe d'Oeuvres Sociale de Belleville pour la création d'un centre de planification et d'éducation familiale (20e). Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2011 [2011 DFPE 17-1]


Contrat de transaction avec l'association ISM Interprétariat, concernant les dépenses d'interprétariat pour les services départementaux Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2011 [2011 DFPE 16-1]


Approbation du principe, des modalités de passation et de la signature d'un marché à bons de commande de prestations intellectuelles pour le diagnostic de réseaux eau sanitaire de locaux relevant du budget départemental de Paris au regard du risque légionelles. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2011 [2011 DPA 6-1]


Participation et convention (152.462 euros) avec l'association Ambroise Croizat pour le fonctionnement du centre de protection maternelle situé 4-6, rue Lasson à Paris (12e). Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2011 [2011 DFPE 7-1]


Subvention avec avenant n°1 à convention (392. 700 euros) avec l'association LIRE à Paris pour l'intervention de lecteurs dans les centres de Protection Maternelle et Infantile . Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2011 [2011 DFPE 6-1]


Subventions et convention (1. 243. 244 euros) avec l'association Groupe d'Oeuvres Sociales de Belleville pour la restructuration d'un centre de santé et d'un centre de protection infantile dans le cadre du programme Paris Santé (20e). Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2011 [2011 DFPE 11-1]


Approbation du principe, des modalités de passation et de la signature d'un marché à bons de commande de prestations intellectuelles pour la surveillance des légionelles dans les installations de production, de stockage et de distribution d'eau chaude sanitaire dans des établissements relevant du budget départemental de Paris. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2011 [2011 DPA 7-1]


relatif à la situation des sapeurs-pompiers salariés par la société Lancry en Gare d'Austerlitz. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2011 [V G42]


relatif à la situation des salariés de l'hôtel Ritz. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2011 [V G40]


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