Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Novembre 2011
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Général
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< 1 2 3 4 5 6 7   

relatif à la situation de France-Soir et de ses salariés Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2011 [V G41]


en réponse au voeu n°12 : relatif à la prise en charge des jeunes en situation d'exclusion. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2011 [V G48]


relatif au montant du RSA dit "socle". Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2011 [V G39]


relatif à l'organisation des états généraux de l'exclusion et de l'urgence sociale. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2011 [V G47]


en réponse au voeu n°13 : relatif à l'équipe départementale logement. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2011 [V G49]


relatif à la situation des personnes sans-abri. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2011 [V G46]


relatif à la fermeture de centres d'accueil de la CPAM. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2011 [V G44]


Subvention et convention ( 8.700 euros) avec l'association Retour d'Image (11e). Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2011 [2011 DASES 533-2]


relatif à la mise en oeuvre de la nouvelle politique de lutte contre l'exclusion, dite "du logement d'abord". Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2011 [V G45]


relatif à la délivrance des cartes de priorité dite "station debout pénible". Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2011 [V G43]


Classer par
résultats par page
< 1 2 3 4 5 6 7