Signature de l'avenant n°1 à la convention de concession avec la société VINCI Park France pour la modernisation et l'exploitation du parc Bac Montalembert (7e).
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2011
[2011 DVD 93-1]
Désignation d’un représentant de la Ville de Paris au sein du Comité stratégique auprès du Conseil de surveillance de la Société du Grand Paris.
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2011
[R 45]
Subvention (10.000 euros) et convention avec l'Office du Mouvement Sportif du 5e arrondissement.
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2011
[2011 DJS 5-1]
Subvention (700 euros) au Comité du 7e arrondissement de Paris de la Fédération nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie.
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2011
[2011 DAC 811-1]
Subvention (8.500 euros) à l'association Collectif événementiel Art et handicap (20e).
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2011
[2011 DAC 817-1]
Subvention contractuelle (64.360 euros) et convention avec la Caisse des Ecoles du 3e arrondissement.
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2011
[2011 DASCO 104-1]
Subvention (30 000 euros) à l'Agence de Valorisation des Inititatives Socio-économiques (AVISE) pour un projet de développement des accorderies sur le territoire de la Ville de Paris.
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2011
[2011 DPVI 261-1]
Signature d'un avenant n°1 à la convention passée avec le Syndicat Interdépartemental pour l'Assainissement de l'Agglomération Parisienne (S.I.A.A.P.) pour le financement des travaux de renouvellement de sites de mesures isolés du réseau d'assainissement parisien.
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2011
[2011 DPE 89-1]
Signature du contrat de partenariat de performance énergétique relatif à 100 écoles parisiennes, avec la société NOV' ECOLES Paris.
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2011
[2011 DPA 74-1]
Subvention contractuelle (426.640 euros) et convention avec la Caisse des Ecoles du 11e arrondissement.
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2011
[2011 DASCO 112-1]
Subvention (150.000 euros) avec avenant à la convention passée avec l'association PREMIERE URGENCE relative au projet d'amélioration de l'accès et de la gestion de l'eau dans le district de Qalqilya (Cisjordanie - Territoires palestiniens).
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2011
[2011 DPE 79-1]
Subvention (25.000 euros) et convention avec l'association UFISC, Union Fédérale d'Intervention des Structures Culturelles (19e).
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2011
[2011 DAC 763-1]
Subvention (3.000 euros) à l'association Histoire et Vies du 10e - société historique du 10e arrondissement.
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2011
[2011 DAC 789-1]
Convention avec l'Unicef, pour la réalisation de l'exposition Frimousses de créateurs, au Petit Palais du 29 novembre au 4 décembre 2011.
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2011
[2011 DAC 781-1]
Indemnisation amiable de différents tiers en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2011
[2011 DVD 209-1]
Subvention (30.000 euros) et convention avec l'association AREMEDIA (10e) en vue de la création d'une Atelier Santé Ville.
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2011
[2011 DPVI 250-1]
