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Déliberation
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Subvention contractuelle (193.814 euros) et convention avec la Caisse des Ecoles du 14e arrondissement. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DASCO 115-1]


Subvention contractuelle (204.036 euros) et convention avec la Caisse des Ecoles du 10e arrondissement. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DASCO 111-1]


Subventions (101.674 euros), avenant et convention avec l'Etablissement Public du Parc et de la Grande Halle de la Villette (19e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DAC 766-1]


Subventions (7.500 euros) aux associations Parallel Théâtre (18e) et Quartier Saint Bernard (11e). Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2011 [2011 DASES 534-1]


Subvention (1.000 euros) à l'association Made in Place Clichy (17e) Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DAC 658-1]


Convention entre la Ville de Paris et le Rectorat de l'Académie de Paris pour la réalisation de travaux dans les locaux de la Bibliothèque Inter Universitaire de la Sorbonne (5e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DPA 77-1]


Location par bail emphytéotique, au profit de la SGIM, de l'immeuble communal 19, rue du Groupe Manouchian (20e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DLH 120-1]


Subvention et convention (5.000 euros) à l'association S.O.S Amitié Ile-de-France (92660 Boulogne Billancourt). Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2011 [2011 DASES 579-1]


Subvention à Paris Habitat OPH dans le cadre de la surveillance de logements sociaux - Montant : 4.264.133 euros Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DPP 35-1]


Subvention (3.000 euros) à l'association Tabarmukk (14e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DAC 775-1]


Subvention (110.000 euros) avec convention avec le Centre Régional des Oeuvres Universitaires et Scolaires (CROUS) de Paris (5e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DDEEES 271-1]


Subvention (8.000 euros) avec convention à l'association "Maison Méditerranéenne des Métiers de la Mode" Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DDEEES 190-1]


Avenant à la convention triennale du 30 décembre 2009 visant à définir les engagements réciproques du Département de Paris et de l'ASPP. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2011 [2011 DRH 26-1]


Subvention contractuelle (22.958 euros) et convention avec la Caisse des Ecoles du 15e arrondissement. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DASCO 116-1]


Avenant à la convention triennale du 30 décembre 2009 visant à définir les engagements réciproques de la Ville de Paris et de l'ASPP. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DRH 82-1]


Subvention contractuelle (308.609 euros) et convention avec la Caisse des Ecoles du 13e arrondissement. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DASCO 114-1]


Subvention contractuelle (52.875 euros) et convention avec la Caisse des Ecoles du 1er arrondissement. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DASCO 102-1]


Subvention (1.500 euros) à l'association R Style (19e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DAC 790-1]


Subvention et convention (25. 000 euros) avec l'association Générations 13 (13e). Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2011 [2011 DASES 550-1]


Participation et convention (240.000 euros) avec le Centre Français de Protection de l'Enfance - Etablissements (94 270 Le Kremlin Bicêtre) pour son service CAP ALESIA. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2011 [2011 DASES 549-1]


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