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Déliberation
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Subvention et convention (165.000 euros) avec la Fondation Hospitalière Sainte Marie (14e) Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2011 [2011 DASES 531-1]


Subvention (3.500 euros) à l'Association Théâtre des Lucioles (35000 Rennes). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DAC 792-1]


Admission en non-valeurs d'anciennes créances départementales irrécouvrables présentées au cours de l'exercice 2011 Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2011 [2011 DF 27-1]


Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein du Jury appelé à procéder à la sélection du maître d’œuvre qui sera chargé de la construction d’un gymnase au stade Géo André 2, rue du Commandant Guilbaud (16e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [R 44]


Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein du Jury appelé à procéder à la sélection du maître d’œuvre qui sera chargé de la construction d’un gymnase et d’une salle de sport en structure légère au stade Suchet, 25 avenue du Maréchal Franchey d’Esperey (16e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [R 43]


Subvention (10.000 euros) à l'association Union Bouddhiste de France (12e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DAC 801-1]


Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Commission académique des langues vivantes étrangères. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2011 [R 31]


Signature d'une convention avec la Fédération Nationale des Collectivités Concédantes et Régies, fixant les conditions de participation de la Ville de Paris à une analyse comparative des services d'assainissement collectif Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DPE 82-1]


Signature d'une convention particulière avec la CPCU relative aux travaux de raccordement au réseau de chaleur du site de l'ancien Hôpital Broussais à Paris 14e. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DVD 185-1]


Subvention et convention (500.000 euros) avec l'association la Sauvegarde de l'adolescence à Paris (10e). Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2011 [2011 DASES 586-1]


Réponse aux consultations et signature des marchés publics en qualité de prestataire pour les activités du Laboratoire d'Etude des Particules Inhalées pour l'année 2012. Approbation du tarif 2012 des prélèvements et des analyses du Laboratoire d'Etude des Particules Inhalées. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2011 [2011 DASES 571-1]


Subvention contractuelle (32.399 euros) et convention avec la Caisse des Ecoles du 16e arrondissement. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DASCO 117-1]


Subvention (2.000 euros) à l'Association pour Fêter la Nature dans l'Est Parisien (AFNEP) (20e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DEVE 130-1]


Subvention et convention (6.000 euros) avec l'association Espace 19 (19e). Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2011 [2011 DASES 574-1]


Subvention (5.000 euros) à l'association Chaussettes Orphelines (18e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DDEEES 220-1]


Subvention contractuelle (174.007 euros) et convention avec la Caisse des Ecoles du 12e arrondissement. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DASCO 113-1]


Subventions à 11 associations (50 000 euros) sur les quartiers Politique de la Ville au titre du Fonds d'Innovation Sociale. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DPVI 252-1]


Fixation de la nature des épreuves et du programme du concours d'accès au corps des adjoints techniques des collèges du département de Paris, grade d'adjoint technique de 1ère classe, dans la spécialité restauration. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2011 [2011 DRH 27-1]


Subventions avec avenant n°2 aux conventions (156.000 euros) avec 3 Caisses des Ecoles (13ème, 15ème et 19ème arrondissements) dans le cadre du programme Paris Santé Nutrition. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2011 [2011 DASES 578-1]


Subventions (7.500 euros) aux associations Daïka (18e) et Pandrata Circle (11e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DAC 750-1]


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