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Déliberation
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Signature d'une convention de financement avec l'Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie (ADEME) et l'Ecole Nationale Supérieure des Techniques Avancées (ENSTA Paris Tech) d'une thèse portant sur le projet d'expérimentation de mise en place d'une Zone d'Actions Prioritaires pour l'Air (ZAPA). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DVD 205-1]


Subvention contractuelle (46.325 euros) et convention avec la Caisse des Ecoles du 9e arrondissement. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DASCO 110-1]


Réforme pour vente ou destruction de 83 véhicules et matériels du Service Technique de la Propreté de Paris. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DPE 86-1]


Signature d'une convention avec VEWIN, association des compagnies d'eau potable néerlandaises, fixant les conditions de participation de la Ville de Paris au programme EBC "benchmarking" sur les services d'eau et assainissement européens, sur la base des données 2010. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DPE 83-1]


Subvention (6.000 euros) à l'association Eclectic ( Montreuil,93). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DAC 674-1]


Désignation de représentantes de la Ville de Paris au sein de la Commission académique des langues vivantes étrangères. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [R 46]


Subvention (10.000 euros) à l'association Réseau Action Climat France (RAC-F) (93 100 Montreuil) pour la réalisation d'une brochure " Impacts - Sécheresses et précipitations". Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DEVE 158-1]


Subvention (15.000 euros) et convention avec l'association Comité Quartier Latin (5e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DDEEES 222-1]


Signature de la convention tripartite avec la société NOV'ECOLES Paris et les prêteurs AUXIFIP et Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel de Paris et d'Ile de France, dans le cadre du contrat de partenariat de performance énergétique relatif à 100 écoles parisiennes. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DPA 76-1]


Subvention Fonds du Maire (17e) (5.000 euros) et convention avec l'association Scouts et guides de France (13e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DUCT 197-1]


Subvention (3.000 euros) à l'association des commerçants du Village de Passy-Les Amis de Passy (16e) pour les illuminations de fin d'année 2010. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DDEEES 323-1]


Convention d'occupation du domaine public avec l'association France terre d'asile, pour la réalisation de l'exposition-vente de dessins de presse, à la Galerie des bibliothèques en décembre 2011. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DAC 832-1]


Subvention (15.000 euros) et avenant à convention avec l'association le Picoulet (11e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DDEEES 305-1]


Subvention (4.000 euros) à l'association RECIT Paris (Réseau des Ecoles de Citoyens) (15e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DUCT 192-1]


Convention avec le propriétaire de l'immeuble Green One Pajol (18e) pour le raccordement du jardin de la ZAC Pajol au réseau de collecte des eaux pluviales ainsi que la gestion afférente. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DEVE 166-1]


Attribution de la dénomination square Joël Le Tac au square situé 3, place Constantin Pecqueur (18e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DEVE 144-1]


Plan Biodiversité de Paris - Programme d'actions pour préserver et enrichir la biodiversité à Paris. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DEVE 55-1]


Subvention (3 500 euros) à la Compagnie l'Air du Verseau (11). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 SG 33-1]


Subvention (4.000 euros) à l'association Art Azoi (11e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DJS 418-1]


Subvention Fonds du Maire (2.000 euros) à l'association Académie de musique des grandes écoles et universités, direction générale Jean-Philippe SARCOS (16e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DUCT 153-1]


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