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Actualisation de la délibération fixant la liste des emplois de la Commune de Paris donnant lieu à un logement de fonction. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DRH 63-2]


Subvention (32.802 euros) et avenant n° 2 avec l'association AJEFA (10e) pour la halte garderie Lucien Sampaix (10e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DFPE 24-1]


Acquisition par la Ville de Paris des parts détenues par la Société nouvelle d'exploitation de la Tour Eiffel (SNTE) dans la SAEPOPB Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DF 69-1]


Subvention (6.446 euros) et avenant n° 2 avec l'association AJEFA (10e) pour le jardin d'enfants Sampaix (10e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DFPE 26-1]


Subvention (10.000 euros) et convention avec l'Université Panthéon-Assas (Paris 2) pour financer des actions d'information dans le cadre du dispositif " Cap en Fac ". Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DDEEES 288-1]


Subventions (4.500 euros) à trois associations étudiantes pour soutenir leurs projets. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DDEEES 282-1]


Subvention (15.007 euros) et avenant n° 2 avec l'association AJEFA (10e) pour le jardin d'enfants Rasselins (20e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DFPE 28-1]


Approbation d'un protocole d'accord prévoyant le retrait de la marque RELIB. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DAJ 29-1]


Subvention (376.159 euros) et convention avec l'association La Chouine pour l'aménagement de locaux situés 7/8, square d'Ornano en vue de transférer sa crèche parentale de 22 places et d'y créer 3 places supplémentaires (18e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DFPE 274-1]


Subvention (168.957 euros) et avenant n° 1 avec l'association La Goutte de Lait Saint Léon pour la crèche collective multi-accueil Le Petit George (15e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DFPE 40-1]


Protocole d'accord transactionnel pour le versement d'une indemnité complémentaire et définitive en réparation d'un préjudice subi en mairie du 11ème arrondissement. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DUCT 41-1]


Décision modificative n° 1 du budget annexe du service technique des transports automobiles municipaux pour l'exercice 2011. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DILT 31-1]


Autorisation donnée au Maire de Paris de rembourser le Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DRH 91-1]


Communication de la liste des marchés attribués du 9 septembre au 6 octobre 2011. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DAJ 31-1]


Actualisation de la délibération fixant la liste des emplois de la Commune de Paris donnant lieu à un logement de fonction. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DRH 63-1]


Subvention (87.118 euros) et avenant n°2 à l'association La Goutte de Lait Saint Léon pour la halte-garderie Le Petit Edgar (15e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DFPE 38-1]


Subvention (98.336 euros) et avenant n° 2 avec l'association l'Oeuvre de la Chaussée du Maine Céasil (15e) pour la halte garderie du même nom. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DFPE 49-1]


Réaménagement du quartier des Halles (1er) : signature d'un protocole entre la Ville de Paris, la Sem Paris Seine et Mme Claude LALANNE. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 SG 182-1]


Signature d'un protocole d'accord pour le versement d'une indemnisation en réparation d'un préjudice subi en mairie du 16ème arrondissement Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DUCT 172-1]


Subvention (53.317 euros) et avenant n° 2 avec l'association AJEFA (10e) pour la halte garderie Lancry (10e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DFPE 25-1]


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