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Subvention (30.000 euros) et convention avec le Pole de Recherche et d'Enseignement Superieur (PRES) Sorbonne Paris Cité pour financer un projet d'insertion professionnelle (13e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DDEEES 322-1]


Protocole de coopération entre la Ville de Paris et la Ville de Clichy-la-Garenne. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 SG 7-1]


Attribution de la délégation de service public pour la gestion du marché aux puces et du square aux artistes de la porte de Vanves (14e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DDEEES 285-1]


Signature d'un marché négocié sans publicité préalable et sans mise en concurrence en application de l'article 35-II-8 du code des marchés publics relatif au droit de suivi du progiciel Chronogestor édité par la société GFI Chrono Time, à l'acquisition et à la maintenance de lecteurs de badges et à l'acquisition de nouveaux modules et licences Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DSTI 20-1]


Subvention (16.000 euros) et avenant à convention avec l'association La Clairière (2e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DDEEES 303-1]


Approbation du principe de conventions de partenariat pour le séminaire international " Paris, métropoles : le défi de la gouvernance " et signature desdites conventions. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 SG 191-1]


Approbation d'un accord coexistence entre les marques Velib' d'une part et Citelib d'autre part. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DAJ 28-1]


Subvention (72.893 euros) et avenant n° 2 avec l'association Les Petits du Canard pour la crèche collective Saint Martin (3e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DFPE 248-1]


Cession du pavillon communal situé 44 avenue de la Chaussée de l'Etang (94 Saint Mandé). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DU 214-1]


Rapports écrits soumis au Conseil de Paris, siégeant en formation de conseil municipal, par ses représentants dans les conseils d'administration et de surveillance des Sociétés d'Économie Mixte et des Sociétés Publiques Locales d'Aménagement Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DF 76-1]


Approbation d'un protocole d'accord prévoyant la cession du nom de domaine à la Ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DAJ 27-1]


Subvention avec avenant n°3 à convention (300.000 euros) avec l'APUR. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DU 257-1]


Subvention (167.083 euros) et avenant n°1 à l'association La Goutte de Lait Saint Léon pour la crèche collective multi-accueil Le Saint Léon (15e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DFPE 39-1]


Subvention (3.702.397 euros) et convention avec l'association Groupe d'Oeuvre Sociales de Belleville (G.O.S.B.), pour la restructuration et l'extension de sa crèche collective située 162, rue de Belleville / 27, rue Levert (20e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DFPE 354-1]


Subvention (9.444 euros) et avenant n° 2 avec l'association AJEFA (10e) pour le jardin d'enfants Saint Martin (10e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DFPE 27-1]


Subvention (139.724 euros) et convention avec l'association AJEFA (10e) pour la structure multi-accueil 21 rue Lucien Sampaix (10e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DFPE 382-1]


Subvention (94.021 euros) et avenant n° 2 avec l'association L'Oeuvre de la Chaussée du Maine-Céasil (15e) pour la crèche collective Plein Ciel. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DFPE 48-1]


Communication sur l'activité et la situation financière du Crédit Municipal de Paris Communication de la deuxième décision modificative du budget 2011 Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DF 102-1]


Subvention (84.433 euros) et avenant n° 2 avec la Caisse d'Allocations Familiales de Paris (15e) pour la halte-garderie Tanger (19e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DFPE 220-1]


Convention d'occupation du domaine public , concession de travaux pour l'aménagement et l'exploitation de la culée du pont Alexandre III rive gauche (7e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DF 62-1]


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