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en réponse au voeu n°19 : relatif à la politique de l'arbre à Paris. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [V M284]


Réalisation par Batigere Ile-de-France d'un programme de construction neuve comportant 2 logements PLA-I et 9 logements PLUS, 21-25 passage Charles Dallery (11e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DLH 270-1]


Réalisation par l'association Hôpital Saint-Michel Saint-Vincent, dans le cadre d'une vente en l'état futur d'achèvement, d'un programme comportant un Foyer d'Hébergement de 11 logements PLS, un Foyer d'Accueil Médicalisé de 25 logements PLS, un autre de 38 logements PLS et un dernier de 14 logements PLS, 33 rue Olivier de Serres (15e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DLH 235-1]


relatif à l'apposition de la dénomination "Place du 8 février 1962" à la station de métro Charonne. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [V M282]


Réalisation par Paris Habitat OPH, dans le cadre d'une vente en l'état futur d'achèvement, d'un programme comportant 4 logements PLA-I, 13 logements PLUS et 3 logements PLS, Passage de la Vierge, 56 rue Cler (7e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DLH 208-2]


Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme de construction neuve de 15 logements PLUS 127/129, rue du Chemin Vert (11e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DLH 150-2]


Réalisation par Paris Habitat OPH, dans le cadre d'une vente en l'état futur d'achèvement, d'un programme comportant 4 logements PLA-I, 13 logements PLUS et 3 logements PLS, Passage de la Vierge, 56 rue Cler (7e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DLH 208-3]


Travaux d'humanisation du Centre d'Accueil et de Soins Hospitaliers (CASH) de Nanterre (92 014 Nanterre). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DLH 96-1]


Déclassement du domaine public routier rue Gaston Tessier (19e) : autorisation de procéder au dépôt de toutes demandes d'autorisations d'urbanisme,création de servitudes nécessaires à la réalisation du projet. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DU 272-1]


Réalisation par l'association Hôpital Saint-Michel Saint-Vincent, dans le cadre d'une vente en l'état futur d'achèvement, d'un programme comportant un Foyer d'Hébergement de 11 logements PLS, un Foyer d'Accueil Médicalisé de 25 logements PLS, un autre de 38 logements PLS et un dernier de 14 logements PLS, 33 rue Olivier de Serres (15e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DLH 235-2]


Modification de la garantie accordée par la ville pour un emprunt PLS à contracter par Vileal Habitat en vue du financement d'un programme de création de 12 logements PLS, 23-29, rue Ganneron (18e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DLH 261-1]


relatif au retrait des frais de sécurisation par la police aux organisateurs de la course hors stade des 10 km du 9e. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [V M288]


relatif à une meilleure mise en valeur des outils pédagogiques, ainsi qu'à l'installation de nouvelles structures dans le 15e. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [V M285]


relatif à l'arrivée de personnels contractuels au sein des écoles parisiennes. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [V M293]


Echange foncier entre la Ville de Paris et la RATP dans un ensemble immobilier 65 à 67, rue du Père Corentin, 68 à 78, boulevard Jourdan et 144 à 160, rue de la Tombe Issoire (14e) et revente à Logis Transport des droits de construire. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DU 45-1]


Approbation des modalités d'attribution et autorisation de signer les marchés similaires relatifs aux opérations d'enlèvement de la voie publique des engins à moteur, deux, trois ou quatre roues en stationnement illicite à Paris. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 PP 81-1]


Signature d'une convention annuelle de mise à disposition, à titre précaire, de locaux avec Les M.A.C.A.Q. Troubadours (17e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DJS 403-1]


Individualisation des autorisations de programme votées au budget spécial de la préfecture de police ( exercice 2011). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 PP 72-1]


Subvention (4.000 euros) à l'association Les Chanteurs de Saint - Eustache (1er). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DAC 200-1]


Subvention (61.806 euros) et avenant n°2 avec l'Association Générale des Familles du 13e pour la halte-garderie La Kalabane (13e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DFPE 224-1]


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