Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Novembre 2011
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
> Type de document (Débat / Délibération)  
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 ... > <

Subvention (20.000 euros) et convention avec l'association Maison de la culture Yiddish Bibliothèque Medem (10e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DAC 243-1]


Subvention (5.000 euros) à l'association A.H.M.E. Musée de l'Éventail Hervé Hoguet (10e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DDEEES 202-1]


Dotation (70.000 euros) à l'Ecole Boulle (12e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DASCO 138-1]


Subvention (9.500 euros) et avenant avec l'association Compagnie Bouche à Bouche/C. Hubeau (14e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DAC 764-1]


Désignation d’un représentant de la Ville de Paris au sein de l’Ecole nationale supérieure des télécommunications « Telecom Paris Tech ». Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [R 47]


Subvention (50.000 euros) et convention avec l'association Le lieu du Design en Ile de France (12e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DDEEES 217-1]


Subvention (4.000 euros) et convention avec l'association Centre Epinettes Famille Insertion Accueil (CEFIA) (17e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DAC 814-1]


Subvention (4.955 euros) à l'Association La France Généalogique. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DAC 786-1]


Apposition d'une plaque commémorative à la Butte Bergeyre, jardin de la Butte Bergeyre, rue Georges Lardennois (19e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DAC 722-1]


Subvention (5000 euros) au Forum Social des Quartiers Populaires (FSQP) pour un projet rencontre/débat sur les quartiers populaires. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DPVI 263-1]


Modification de la délibération 2010 DLH 392 portant location par bail emphytéotique, au profit de la SGIM, d'un volume dépendant de l'immeuble 28 quai des Célestins (4e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DLH 280-1]


Subvention (4.000 euros) à l'association La Générale Nord-Est (11e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DAC 780-1]


Signature de l'avenant n°1 à la convention de concession avec la société VINCI Park France pour la modernisation et l'exploitation du parc Bac Montalembert (7e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DVD 93-1]


Subvention (5.000 euros) à l'association Andes diffusion (3e) Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DAC 809-1]


Désignation d’un représentant de la Ville de Paris au sein du Comité stratégique auprès du Conseil de surveillance de la Société du Grand Paris. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [R 45]


Subvention (10.000 euros) et convention avec l'Office du Mouvement Sportif du 5e arrondissement. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DJS 5-1]


(1) Règlement de l'allocation logement complémentaire en faveur des bénéficiaires du RSA - (2) Signature de la convention (9 200 000 euros) avec la Caisse d'allocations familiales de PARIS relative à la gestion de l'allocation logement complémentaire de la Ville de Paris en faveur des allocataires du RSA. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2011 [2011 DASES 565-1]


Subvention (700 euros) au Comité du 7e arrondissement de Paris de la Fédération nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DAC 811-1]


Subvention (8.500 euros) à l'association Collectif événementiel Art et handicap (20e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DAC 817-1]


Subvention (9. 000 euros) à l'association Ensemble Demain (12e) au titre de 2011. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2011 [2011 DASES 568-1]


Classer par
résultats par page
< 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 ... > <