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Remises gracieuses d'anciennes créances départementales présentées au cours du 2ème semestre 2011 Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2011 [2011 DF 23-1]


Subvention contractuelle (64.360 euros) et convention avec la Caisse des Ecoles du 3e arrondissement. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DASCO 104-1]


Subvention (15.000 euros) à l'association Les Vieilles Tiges (15e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DAC 739-1]


Subvention (30 000 euros) à l'Agence de Valorisation des Inititatives Socio-économiques (AVISE) pour un projet de développement des accorderies sur le territoire de la Ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DPVI 261-1]


Signature d'un avenant n°1 à la convention passée avec le Syndicat Interdépartemental pour l'Assainissement de l'Agglomération Parisienne (S.I.A.A.P.) pour le financement des travaux de renouvellement de sites de mesures isolés du réseau d'assainissement parisien. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DPE 89-1]


Signature du contrat de partenariat de performance énergétique relatif à 100 écoles parisiennes, avec la société NOV' ECOLES Paris. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DPA 74-1]


Participation et convention (79.557 euros) à l'Institut Le Val Mandé (Saint-Mandé 94165) pour son service Espace Loisirs Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2011 [2011 DASES 555-1]


Subvention contractuelle (426.640 euros) et convention avec la Caisse des Ecoles du 11e arrondissement. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DASCO 112-1]


Subvention (3.000 euros) à l'association FZR - Fougères Zones Réunies (20e). Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2011 [2011 DASES 558-1]


Subvention (6.000 euros) à l'association Zig Zag Colors (20e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DAC 823-1]


Subvention (150.000 euros) avec avenant à la convention passée avec l'association PREMIERE URGENCE relative au projet d'amélioration de l'accès et de la gestion de l'eau dans le district de Qalqilya (Cisjordanie - Territoires palestiniens). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DPE 79-1]


Subvention (25.000 euros) et convention avec l'association UFISC, Union Fédérale d'Intervention des Structures Culturelles (19e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DAC 763-1]


Subvention (3.000 euros) à l'association Histoire et Vies du 10e - société historique du 10e arrondissement. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DAC 789-1]


Convention avec l'Unicef, pour la réalisation de l'exposition Frimousses de créateurs, au Petit Palais du 29 novembre au 4 décembre 2011. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DAC 781-1]


Indemnisation amiable de différents tiers en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DVD 209-1]


Subvention (30.000 euros) et convention avec l'association AREMEDIA (10e) en vue de la création d'une Atelier Santé Ville. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DPVI 250-1]


Subvention (7.300 euros) à l'association La réserve des arts pour le financement d'une étude de préfiguration d'une ressourcerie (11e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DPE 90-1]


Subvention (5.000 euros) à l'association Les promenades urbaines (3e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DAC 788-1]


Subvention (6.980 euros) et convention avec l'association Culture 2+ pour l'aménagement du local situé rue Jean Cotin dans le quartier Chapelle (18e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DPVI 216-1]


Subvention (3.000 euros) à l'association Centre Medem Arbeter Ring (10e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DAC 686-1]


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