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Désignation d’un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein du Conseil de l’Education nationale dans le Département de Paris (CDEN). Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2012 [R.36]


Désignation d’un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein du Comité de bassin "Seine Normandie". Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2012 [R.38]


Désignation d’un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de l’Etablissement public de coopération culturelle à caractère industriel et commercial « 104 Cent Quatre » Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2012 [R.39]


Désignation d’un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein du Conseil inter-académique d’Ile-de-France de l’Education nationale. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2012 [R.37]


Approbation du programme prévisionnel d'investissement des lycées pour 2012/2022 proposé par la Région Ile de France. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2012 [2012 DASCO 83-1]


Dotations complémentaires (215.580 euros) aux collèges - 2e tranche. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2012 [2012 DASCO 53-1]


Avis du Conseil de Paris sur le projet de Plan de Déplacements Urbains d'Île-de-France. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2012 [2012 SG 4-1]


Liste des membres présents - Conseil général Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2012 [Liste des membres présents - Conseil général]


Signature d'une convention avec la Régie Eau de Paris pour la fourniture de prestations d'analyse et d'expertise dans le domaine de l'eau. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2012 [2012 DPE 91-1]


relatif à la prolifération des rats. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2012 [V G52]


Avis favorable sur des demandes en décharge de responsabilité présentées par une régisseuse du département de Paris à la suite de déficit de caisse. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2012 [2012 DF 15-1]


En réponse au voeu n° 12 : relatif à la reconnaissance des nouvelles familles Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2012 [V G55]


Indemnisation amiable d'un agent du Département de Paris et sa famille, au titre des réparations matérielle et morale consécutives à un sinistre dans un logement de fonction dont la responsabilité incombe au Département de Paris. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2012 [2012 DASCO 40-1]


relatif à l'hébergement à Paris. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2012 [V G53]


En réponse au voeu 14 relatif aux marchés à la sauvette Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2012 [V G57]


relatif à la diminution du financement du PEAD. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2012 [V G56]


relatif à la contribution à la politique d'investissement des hôpitaux. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2012 [V G50]


relatif à l'utilisation temporaire de l'ancienne caserne de pompiers Château-Landon (10e). Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2012 [V G54]


En réponse au voeu n° 4 : "Contre les dépassements d'honoraires, valorisons les professionnels de santé en secteur 1" Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2012 [V G51]


Avis sur le Projet Régional de Santé d’Ile de France Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2012 [2012 SG 11-1]


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