Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Novembre 2012
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< < ... 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25   

Réalisation par Batigère Ile-de-France d'un programme d'acquisition-conventionnement comportant 3 logements PLUS, 8-10 rue Demarquay (10e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012 [2012 DLH 205-1]


Réalisation par la RIVP d'un programme d'acquisition-conventionnement comportant 9 logements PLUS, 53-55 rue Sébastien Mercier (15e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012 [2012 DLH 166-2]


Réalisation par la SGIM d'un programme d'acquisition-réhabilitation de 79 logements PLUS, 29-31 rue Pierre Nicole (5e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012 [2012 DLH 222-1]


Réalisation par la RIVP, dans le cadre d'une vente en l'état futur d'achèvement, d'un programme comportant 2 logements PLA-I, 4 logements PLUS et 2 logements PLS 74-76, avenue Félix Faure (15e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012 [2012 DLH 221-3]


En réponse au voeu 105 relatif à la vente à la découpe de l'immeuble du 46 boulevard de Reuilly / 38 rue Taine Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012 [V M236]


relatif aux réserves pour équipements publics et espaces verts Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012 [V M229]


Réalisation par la RIVP, dans le cadre d'une vente en l'état futur d'achèvement, d'un programme comportant 4 logements PLS 6, rue du Soleil (20e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012 [2012 DLH 228-1]


relatif à la cartographie de la zone déficitaire en logement social. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012 [V M230]


Réalisation par Batigère Ile-de-France d'un programme d'acquisition-conventionnement comportant 3 logements PLUS, 8-10 rue Demarquay (10e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012 [2012 DLH 205-2]


Réalisation par la RIVP d'un programme d'acquisition-conventionnement comportant 52 logements PLUS, 33-35 bis passage du Bureau (11e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012 [2012 DLH 165-2]


Réalisation par la RIVP d'un programme comportant 1 logement PLUS, 8 rue Louis Ganne (20e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012 [2012 DLH 224-1]


Réalisation par la RIVP, dans le cadre d'une vente en l'état futur d'achèvement, d'un programme comportant 3 logements PLA-I, 3 logements PLUS et 2 logements PLS 5-7, impasse Marie Blanche (18e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012 [2012 DLH 219-3]


Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme d'acquisition-réhabilitation comportant 4 logements PLA-I, 22 logements PLUS et 10 logements PLS, 5 place d'Aligre (12e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012 [2012 DLH 237-2]


En réponse aux voeux 96 et 97 relatif à l'organisation d'une concertation d'arrondissement sur le devenir de la Petite Ceinture Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012 [V M233]


Réalisation par la RIVP, dans le cadre d'une vente en l'état futur d'achèvement, d'un programme comportant 3 logements PLA-I, 3 logements PLUS et 2 logements PLS 5-7, impasse Marie Blanche (18e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012 [2012 DLH 219-1]


Réalisation par la RIVP, dans le cadre d'une vente en l'état futur d'achèvement, d'un programme comportant 2 logements PLA-I, 2 logements PLUS et 2 logements PLS, 27 rue Bonvin (15e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012 [2012 DLH 218-3]


relatif à la présentation du projet Bercy Charenton. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012 [V M232]


En réponse aux voeux 106 et 107 relatif aux terrains de l'hôpital Sainte Périne (16ème) Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012 [V M237]


Réalisation par la RIVP, dans le cadre d'une vente en l'état futur d'achèvement, d'un programme comportant 2 logements PLA-I, 2 logements PLUS et 2 logements PLS, 27 rue Bonvin (15e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012 [2012 DLH 218-2]


Réalisation par la RIVP d'un programme comportant 1 logement PLUS 18, Villa Amélie (20e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012 [2012 DLH 225-1]


Classer par
résultats par page
< < ... 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25