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Délégation en matière de marchés publics pour l'opération d'extension du Tramway T3 de la Porte de La Chapelle à la Porte d'Asnières (17e et 18e). Signature avec la RATP de deux conventions pour l'exécution d'un marché de coordination générale et d'un marché de communication. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012 [2012 DVD 163-1]


Subvention (5.000 euros) à l'association Atelier Théâtre du Tourtour (13e) pour l'organisation de Mélomania. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012 [2012 DAC 652-1]


Subvention (20.000 euros) et convention avec l'association Viaduc des Arts (12e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012 [2012 DDEEES 197-1]


Subvention (4.500 euros) à l'association des commerçants du quartier de l'horloge-ACQH (3e) pour les illuminations de fin d'année 2011. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012 [2012 DDEEES 170-1]


Subvention (5.000 euros) et convention avec l'Association Les Jardins Numériques pour des travaux d'aménagement du local sis 2, rue Wilfried Laurier (14e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012 [2012 DPVI 184-1]


Subvention (50.000 euros) et convention avec le Paris Jean-Bouin CASG au titre de la saison 2012-2013. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012 [2012 DJS 230-1]


Subventions (15.000 euros), avenant et convention avec l'association A.A.S.C.S.P./Théâtre 13 (13e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012 [2012 DAC 672-1]


Subvention (1.070 euros) à la Fédération départementale des combattants républicains de Paris (12e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012 [2012 DAC 706-1]


Subvention (6.000 euros) à la Société à Responsabilité Limitée Laurent Carrier Diffusion (18e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012 [2012 DAC 725-1]


Subvention (2.000 euros) à l'Association des Inventeurs et Fabricants Français (AIFF). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012 [2012 DDEEES 199-1]


Approbation et signature d'une convention constitutive d'un groupement de commandes pour des MAC pour la fourniture et la maintenance de fontaines à eau pour les services et directions de la Ville et du Département de Paris en 2 lots séparés, et lancement et attribution des MAC correspondants. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012 [2012 DA 37-1]


Subvention (5.000 euros) à l'association " Société Nationale des Meilleurs Ouvriers de France " Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012 [2012 DDEEES 196-1]


Subvention (3.500 euros) à l'association TERRAMICALES (11e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012 [2012 DDEEES 198-1]


Approbation du principe de réalisation des prestations d'emballage, de manutention et de transport concernant les oeuvres d'art religieuses et civiles, propriété de la Ville de Paris et des modalités d'attribution du marché correspondant. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012 [2012 DAC 701-1]


Contrat d'affermage avec la société SPIE AUTOCITE pour l'exploitation du parc de stationnement Jean Bouin (16e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012 [2012 DVD 140-1]


Subvention (15.000 euros) à l'association Accès Culture (4e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012 [2012 DAC 654-1]


Subvention (2.000 euros) à l'association des commerçants pour l'animation de la place des Fêtes (19e) pour les illumination de fin d'année 2011. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012 [2012 DDEEES 237-1]


Subvention (7.500 euros) à l'Association pour l'Insertion et le développement social et professionnel des jeunes et des adultes dans les métiers de la Musique et du Son (20e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012 [2012 DAC 665-1]


Subvention (936.800 euros) et avenant à la convention avec l'association Philharmonie de Paris (19e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012 [2012 DAC 527-1]


Convention de partenariat d'utilisation du domaine public relative à l'installation de deux ruches sur la terrasse sud de l'église Saint-Vincent-de-Paul (10e), avec l'association Le Rucher Saint-Vincent-de-Paul et la paroisse Saint-Vincent-de-Paul. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012 [2012 DAC 153-1]


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