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Subvention (2.500 euros) à l'association Théâtre Pixel et Gémo productions (18e) Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012 [2012 DAC 306-1]


Subvention (8.000 euros) à l'association de Paris pour la promotion du concours "Un des meilleurs ouvriers de France". Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012 [2012 DDEEES 195-1]


Subvention (10.000 euros) à l'association Le Lieu Mains d'oeuvres (93400 Saint-Ouen). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012 [2012 DAC 570-1]


Convention d'occupation du domaine public non routier par des réseaux de communications électroniques ouverts au public au profit de FRANCE TELECOM Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012 [2012 DF 86-1]


Approbation et signature d'une convention constitutive d'un groupement de commandes pour les achats de fournitures, de services et de travaux recouvrant les besoins relatifs au fonctionnement des services de la Ville, et de l'Etablissement Public des Musées " Paris Musées ". Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012 [2012 DA 40-1]


Subvention (1.000.000 euros) avec convention avec la SASP Paris Saint-Germain Football pour la saison 2011-2012. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012 [2012 DJS 203-1]


Désignation d’une représentante de la Ville de Paris au sein de la Société immobilière d’économie mixte de la Ville de Paris (SIEMP). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012 [R.66]


Acquisitions d'emprises publiques appartenant à la SEMAVIP, dans le cadre du secteur d'aménagement Ourcq-Jaurès (19e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012 [2012 DU 206-1]


Subvention (50.000 euros) et convention avec l'association La Dalle aux chaps (20e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012 [2012 DAC 681-1]


Subvention (7.000 euros) à l'association pour la défense des intérêts des commerçants et artisans du 2e arrondissement et des grands boulevards (9e) pour les illuminations de fin d'années 2011. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012 [2012 DDEEES 230-1]


Subvention (10.000 euros) avec convention au titre de l'"engagement solidaire" à l'association "Passerelles et compétences". Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012 [2012 DUCT 194-1]


Subventions (22.500 euros) à 8 associations et convention avec l'association Ere de Jeu menant des actions au titre de la politique de la Ville sur le quartier Porte St Denis-Porte St Martin (10e) dans le cadre de la Région. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012 [2012 DPVI 82-1]


Subvention (2.000 euros) à l'association L'histoire par la vidéo (20e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012 [2012 DAC 676-1]


Subvention (35.978 euros) et convention avec l'association Conseil International des Monuments et des Sites ICOMOS (15e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012 [2012 DAC 718-1]


Convention d'occupation précaire et révocable du domaine public de l'école maternelle 2 rue Paul Gervais (13e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012 [2012 DASCO 157-1]


Subvention (3.000 euros) à l'association des commerçants Treilhard Europe Corvetto Lisbonne Miromesnil (8e) pour les illuminations de fin d'année 2011. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012 [2012 DDEEES 228-1]


Subventions (53.000 euros) à 12 associations et conventions avec 4 associations menant des actions au titre de la politique de la Ville sur le quartier Belleville du 20e dans le cadre de la Région. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012 [2012 DPVI 80-1]


Subvention (5.000 euros) à l'association La Piccola (77760 Boissy aux Cailles). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012 [2012 DAC 651-1]


Conclusion d'une transaction avec la société CIRIL. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012 [2012 DAJ 28-1]


Mise à disposition de deux cartes d'accès gratuit aux expositions temporaires du Musée d'Art Moderne aux adhérents du réseau TRAM. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012 [2012 DAC 721-1]


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