Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Novembre 2012
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< < ... 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 ... > <

Signature d'un protocole d'accord transactionnel et versement d'une indemnité (145.401,11 euros) pour le règlement du sinistre, en date du 5 décembre 2008, dans les locaux du SMASH Sud, situé au 14, rue de l'Abbé Carton à Paris (14e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012 [2012 DASES 1-1]


Subvention et convention (100.000 euros) avec l'INSERM - DR 12 en faveur de l'équipe de recherche médicale dirigée par Nathalie ROUACH, lauréate 2012. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012 [2012 DASES 34-1]


Subvention (10.000 euros) à la Confédération étudiante Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012 [2012 DDEEES 211-1]


Subvention (1.676 euros) à l'Union interdépartementale des combattants volontaires de la Résistance de Paris et la région parisienne (5e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012 [2012 DAC 743-1]


Subvention (15.000 euros) à l'association Les Vieilles Tiges (15e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012 [2012 DAC 766-1]


Signature de la convention relative aux modalités de mise à disposition de moyens et de services entre la Ville de Paris et l'établissement public Paris Musées chargé de la gestion des musées. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012 [2012 SG 199-1]


Subvention (21.500 euros) à l'Office national des anciens combattants et Victimes de Guerre (4e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012 [2012 DAC 747-1]


Subvention (15.000 euros) à Unis-Cité Ile-de-France (18e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012 [2012 DJS 397-1]


Subvention (5.000 euros) à l'association Jeunesse de Saint Vincent de Paul (10e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012 [2012 DFPE 418-1]


Subvention (406.048 euros) et avenant n° 3 avec la Fondation Oeuvre de la Croix Saint Simon (20e) pour la multi-structure La Souris Verte (17e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012 [2012 DFPE 48-1]


Subvention ( 31.000 euros) avec convention avec l'association " Une radio étudiante à Paris " Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012 [2012 DDEEES 208-1]


Subvention (10 000 euros) et convention avec l'Université Panthéon-Assas (Paris 2) pour financer des actions d'information dans le cadre du dispositif " Cap en Fac ". Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012 [2012 DDEEES 206-1]


Marché d'Assistance à la Maîtrise d'Ouvrage pour l'établissement d'un schéma directeur de mise en sécurité et accessibilité du campus des Cordeliers situé 15, rue de l'Ecole de Médecine (6e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012 [2012 DPA 71-1]


Signature d'un marché négocié relatif à la maintenance et au droit de suivi du progiciel LogicPro et prestations liées de la société THALES Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012 [2012 DSTI 31-1]


Subvention (358.000 euros) à la Régie à autonomie financière et personnalité morale chargée de la gestion de l'école des ingénieurs de la Ville de Paris Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012 [2012 DDEEES 229-1]


Subvention (2.500 euros) à l'Association régionale des anciens résistants de Paris Ile-de-France (A.R.A.R) (12e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012 [2012 DAC 742-1]


Subvention (10.000 euros) et avenant à la convention triennale avec Pulsart (93100 Montreuil). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012 [2012 DJS 171-1]


Subvention (5.000 euros) à l'Association pour le Souvenir des Fusillés du Mont-Valérien et de L'Ile-de-France (92150). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012 [2012 DAC 745-1]


Subvention (317.426 euros) et avenant n° 3 à la Fondation Oeuvre de la Croix Saint Simon (20e) pour la crèche collective La Providence (7e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012 [2012 DFPE 44-1]


Subventions (100.000 euros) et conventions avec 10 établissements cinématographiques parisiens. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012 [2012 SG 168-1]


Classer par
résultats par page
< < ... 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 ... > <