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Novembre 2012

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Débat

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Annexe n° 2-2 Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012

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-6 Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012

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le secteur d'aménagement Chapelle International- Paris Nord Est (18e). Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l'aménagement du secteur Chapelle International Paris Nord-Est. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012

télévision locale associative télé bocal. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012

Annexe n° 2-7 Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012

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-2 Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012

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Annexe n° 2 - Tableau des vœux et amendements déposés en Commission. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012

relatif à la situation des journalistes turcs. Vœu déposé par l'Exécutif. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012

Liste des membres présents en Commission. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012

Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012

Votes spécifiques. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012

Ouverture de la séance. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012

-8 Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012

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Annexe n° 2-8 Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012

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Annexe n° 2 Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012

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-9 Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012

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-5 Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012

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Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012

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PHAND et Mme Laurence DREYFUSS relatif à l'abandon de tout programme immobiliers de logements pour l'A.P.-H.P. (en particulier sur le site de Sainte-Périne (16e). Vœu déposé par l'Exécutif. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012

Vœu déposé par le groupe U.D.I. relatif à la plantation d'arbres ou arbustes place de l'Hôtel de Ville. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012