Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Novembre 2012

> Conseil municipal (41)

> Conseil général (34)

Débat

Résultats de votre recherche

-4 Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012

télécharger le pdf

° 1 à convention avec l'association "Coordination Toxicomanie" (18e). Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2012

2012 DDEEES 158 G - Avenant à la convention-type 2010 DDEEES 94 G - 2010 DASES 538 G - relative à des actions d'insertion. Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2012

2012 SG 11 G - Avis sur le Projet régional de Santé d’Ile-de-France. Vœu déposé par le groupe PCF/PG relatif à la contribution à la politique d'investissement des hôpitaux. Vœu déposé par le groupe PCF/PG relatif aux dépassements d'honoraires des professionnels de santé en secteur 1. Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2012

affiliées à l'Association des Résidences et Foyers de Jeunes. 2012 DJS 8 G - Subventions (64.000 euros) et conventions avec six associations gestionnaires de foyers de jeunes travailleurs, affiliées à l'Union Régionale des Foyers et Services pour Jeunes Travailleurs en Ile-de-France. Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2012

2012 DEVE 118 G - Avis du Conseil de Paris sur le projet de Plan de Protection de l'Atmosphère (PPA) présenté par le Préfet de Région. Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2012

2012 DDEEES 145 G - Subvention (1.060.000 euros) et convention avec l'association P.L.I.E. de Paris Nord-est (18e). Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2012

2012 DDEEES 49 G - Subvention (150.000 euros) dont quatre avec convention, à huit organismes lauréats de l'appel à projets 2012 pour le développement de l'économie sociale et solidaire. Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2012

2012 DASES 620 G - Subvention (80.000 euros) et convention avec le Pôle de santé des Envierges (20e) dans le cadre du programme "Paris Santé". Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2012

Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans divers organismes. Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2012

Liste des membres présents. Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2012

Vœu déposé par le groupe UMPPA relatif au Centre d’adaptation psychopédagogique déficients auditifs situé dans les locaux du collège Jean-Baptiste Poquelin (1er). Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2012

Annexe n° 1 - Tableau des vœux et amendements déposés en Commission. Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2012

Clôture de la séance. Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2012

Projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée. Les projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée sont les suivants Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2012

2012 DASCO 83 G - Approbation du programme prévisionnel d'investissement des lycées pour 2012/2022 proposé par la Région Ile de France. Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2012

Vœu déposé par le groupe PCF/PG relatif aux biffins et revendeurs de rue d'objets issus de la récupération. Vœu déposé par l'Exécutif. Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2012

Adoption, par un vote global d'approbation de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas donné lieu à inscription. Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2012

Vœu déposé par le groupe PCF/PG relatif à la diminution du financement du P.E.A.D. Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2012

Annexe n° 1 Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2012

télécharger le pdf