Réalisation par Batigère Ile-de-France d'un programme d'acquisition-conventionnement comportant 3 logements PLUS, 8-10 rue Demarquay (10e).
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2012
[2012 DLH 205-1]
Réalisation par la RIVP d'un programme d'acquisition-conventionnement comportant 9 logements PLUS, 53-55 rue Sébastien Mercier (15e).
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2012
[2012 DLH 166-2]
Réalisation par la SGIM d'un programme d'acquisition-réhabilitation de 79 logements PLUS, 29-31 rue Pierre Nicole (5e).
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2012
[2012 DLH 222-1]
Réalisation par la RIVP, dans le cadre d'une vente en l'état futur d'achèvement, d'un programme comportant 2 logements PLA-I, 4 logements PLUS et 2 logements PLS 74-76, avenue Félix Faure (15e).
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2012
[2012 DLH 221-3]
En réponse au voeu 105 relatif à la vente à la découpe de l'immeuble du 46 boulevard de Reuilly / 38 rue Taine
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2012
[V M236]
Réalisation par la RIVP, dans le cadre d'une vente en l'état futur d'achèvement, d'un programme comportant 4 logements PLS 6, rue du Soleil (20e).
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2012
[2012 DLH 228-1]
Réalisation par Batigère Ile-de-France d'un programme d'acquisition-conventionnement comportant 3 logements PLUS, 8-10 rue Demarquay (10e).
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2012
[2012 DLH 205-2]
Réalisation par la RIVP d'un programme d'acquisition-conventionnement comportant 52 logements PLUS, 33-35 bis passage du Bureau (11e).
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2012
[2012 DLH 165-2]
Réalisation par la RIVP d'un programme comportant 1 logement PLUS, 8 rue Louis Ganne (20e).
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2012
[2012 DLH 224-1]
Réalisation par la RIVP, dans le cadre d'une vente en l'état futur d'achèvement, d'un programme comportant 3 logements PLA-I, 3 logements PLUS et 2 logements PLS 5-7, impasse Marie Blanche (18e).
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2012
[2012 DLH 219-3]
Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme d'acquisition-réhabilitation comportant 4 logements PLA-I, 22 logements PLUS et 10 logements PLS, 5 place d'Aligre (12e).
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2012
[2012 DLH 237-2]
En réponse aux voeux 96 et 97 relatif à l'organisation d'une concertation d'arrondissement sur le devenir de la Petite Ceinture
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2012
[V M233]
Réalisation par la RIVP, dans le cadre d'une vente en l'état futur d'achèvement, d'un programme comportant 3 logements PLA-I, 3 logements PLUS et 2 logements PLS 5-7, impasse Marie Blanche (18e).
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2012
[2012 DLH 219-1]
Réalisation par la RIVP, dans le cadre d'une vente en l'état futur d'achèvement, d'un programme comportant 2 logements PLA-I, 2 logements PLUS et 2 logements PLS, 27 rue Bonvin (15e).
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2012
[2012 DLH 218-3]
Réalisation par la RIVP, dans le cadre d'une vente en l'état futur d'achèvement, d'un programme comportant 2 logements PLA-I, 2 logements PLUS et 2 logements PLS, 27 rue Bonvin (15e).
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2012
[2012 DLH 218-2]
Réalisation par la RIVP d'un programme comportant 1 logement PLUS 18, Villa Amélie (20e).
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2012
[2012 DLH 225-1]
