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Déliberation
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Signature d'un avenant n°1 prorogeant la convention de compensation de charge d'ouverture au public conclue avec la SEMPARISEINE (précédemment SEMEA 15). Secteur Beaugrenelle - Front de Seine (15e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012 [2012 DU 171-1]


Débat sur les résultats de l'application du Plan local d'urbanisme de Paris au regard de la satisfaction des besoins en logements, en application de l'article L.123-12-1 du Code de l'urbanisme Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012 [2012 DU 130-1]


relatif au centenaire de la naissance d'Albert Camus. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012 [V M239]


Signature d'un avenant de prorogation de la convention cadre conclue avec l'ASL Olympiades. Subvention (2.083.236,30 euros) avec convention avec l'ASL Olympiades pour l'amélioration du site relatif au réaménagement de la cour Rome, du Grand Parvis et de la liaison dalle basse / dalle haute - GPRU Site des Olympiades (13e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012 [2012 DU 177-2]


relatif aux droits de vote des résidents étrangers aux élections locales. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012 [V M223]


Signature d'un avenant de prorogation de la convention cadre conclue avec l'ASL Olympiades. Subvention (2.083.236,30 euros) avec convention avec l'ASL Olympiades pour l'amélioration du site relatif au réaménagement de la cour Rome, du Grand Parvis et de la liaison dalle basse / dalle haute - GPRU Site des Olympiades (13e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012 [2012 DU 177-1]


Approbation d'un projet de règlement amiable d'une affaire mettant en cause la responsabilité de la commune de Paris. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012 [2012 PP 82-1]


Convention d'occupation du domaine public fixant les conditions tarifaires et d'organisation d'un salon des antiquaires et galeristes sur la pelouse de la Muette (16e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012 [2012 DDEEES 248-1]


relatif au maintien des lycées professionnels. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012 [V M225]


Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation des dommages causés aux intéressés lors d'accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012 [2012 DEVE 164-1]


Cession par voie d'adjudication publique de lots de copropriété de l'ensemble immobilier 10-12, rue des Coutures Saint-Gervais (3e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012 [2012 DU 190-1]


Indemnisation amiable de différents tiers en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012 [2012 DVD 209-1]


Cession à la société d'HLM Coopération et Famille de lots de copropriété dépendant de l'ensemble immobilier Tour Rimini (13e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012 [2012 DU 209-1]


Vente par voie d'adjudication publique d'un appartement, libre d'occupation, dans l'immeuble 23 rue Jacob (6e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012 [2012 DU 236-1]


Avis sur le Projet Régional de Santé d’Ile de France Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2012 [2012 SG 11-1]


Transformation en résidences sociales des foyers de la Poste 272 rue du Faubourg Saint Martin (10e), 45 avenue du général Michel Bizot (12e) et 155 avenue de Versailles (16e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012 [2012 DLH 197-1]


Transformation en résidences sociales des foyers de la Poste 272 rue du Faubourg Saint Martin (10e), 45 avenue du général Michel Bizot (12e) et 155 avenue de Versailles (16e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012 [2012 DLH 197-4]


Restructuration par ADOMA du foyer de travailleurs migrants 31-33 rue de la Duée (20e) et réalisation par ADOMA de deux résidences sociales 14-14 bis passage de la Bonne Graine (11e) et 15 rue Popincourt (11e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012 [2012 DLH 196-4]


Transformation en résidences sociales des foyers de la Poste 272 rue du Faubourg Saint Martin (10e), 45 avenue du général Michel Bizot (12e) et 155 avenue de Versailles (16e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012 [2012 DLH 197-7]


Transformation en résidences sociales des foyers de la Poste 272 rue du Faubourg Saint Martin (10e), 45 avenue du général Michel Bizot (12e) et 155 avenue de Versailles (16e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012 [2012 DLH 197-5]


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