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Subvention (7.769 euros) au collège-lycée public parisien Carnot (17e). Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2012 [2012 DASCO 84-1]


Subventions (60.500 euros) à 13 associations et conventions avec 7 associations menant des actions au titre de la politique de la ville sur le quartier Flandre (19e) dans le cadre de la Région. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012 [2012 DPVI 66-1]


Subventions (25.000 euros) à 8 associations et convention avec l'association Capoeira Viola menant des actions au titre de la politique de la Ville sur le quartier La Chapelle (18e) dans le cadre de la Région. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012 [2012 DPVI 76-1]


Subvention (4.000 euros) et convention avec l'association française des victimes du terrorisme (AFVT) Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012 [2012 DPP 35-1]


Subventions et avenant n°2 à convention (311. 295 euros) et nouvelle convention avec l'association Estrelia (10e). Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2012 [2012 DFPE 5-1]


Participations et avenants aux conventions (217.634 euros) avec l'association France Terre d'Asile (FTDA) (18e) pour le fonctionnement de deux dispositifs d'accueil pour les mineurs isolés étrangers, dans le cadre du plan grand froid. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2012 [2012 DASES 642-1]


Subvention (162.516,30 euros) avec avenant à la convention à EFIDIS dans le cadre du gardiennage de logements sociaux. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012 [2012 DPP 41-1]


Subvention (4.143.207,81 euros) avec avenant à la convention à Paris Habitat OPH dans le cadre du gardiennage de logements sociaux. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012 [2012 DPP 37-1]


Subvention (146.653,75 euros) avec avenant à la conventuion à la SIEMP dans le cadre du gardiennage de logements sociaux . Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012 [2012 DPP 42-1]


Signature d'une convention avec la société ECOMOUV relative à l'implantation et à l'exploitation des installations nécessaires à la perception de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises sur le boulevard périphérique parisien. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012 [2012 DVD 101-1]


Projet " Paris Collèges Familles " visant à rapprocher les familles et les équipes éducatives des collèges. Subventions (10.500 euros) et conventions à 6 centres sociaux associatifs : Relais 59 (12ème ), OCM-Ceasil (15ème), CEFIA (17ème), BelleVille, J2P (19ème), Archipelia (20ème). Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2012 [2012 DASCO 80-1]


Indemnisation de la société PRADEAU ET MORIN suite à l'allongement du chantier dans le cadre de l'opération de restructuration de l'ensemble immobilier Janson de Sailly (16ème). Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2012 [2012 DPA 1-1]


Subventions (64.000 euros) et conventions avec six associations gestionnaires de foyers de jeunes travailleurs, affiliées à l'Union Régionale des Foyers et Services pour Jeunes Travailleurs en Ile-de-France. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2012 [2012 DJS 8-1]


Subventions et conventions (22.000 euros) avec l'association Fédération Addiction (11e) et à l'association Ecole des Parents et des éducateurs d'Ile-de-France (11e). Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2012 [2012 DASES 610-1]


Convention type entre l'Etat - Académie de Paris, le Département de Paris et les établissements d'enseignement secondaire parisiens bénéficiaires de l'implantation d'Espaces Numériques de Travail financés par le département. Autorisation de signature des conventions correspondantes. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2012 [2012 DASCO 37-1]


Dotations (10.563 euros) aux collèges pour le financement de voyages et de projets éducatifs pour l'année scolaire 2012-2013. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2012 [2012 DASCO 85-1]


Subvention (4. 000 euros) à l' association Art Eveil (20e). Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2012 [2012 DASES 638-1]


Participations et avenants aux conventions (80 000 euros) avec les associations La Clairière (2e), Accueil Goutte d'Or (18e) et Relais de Ménilmontant (20e). Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2012 [2012 DASES 628-1]


Subvention et convention (20.000 euros) avec la Fondation Jeunesse Feu Vert (12e) au titre de l'année 2012. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2012 [2012 DASES 609-1]


Participation et avenant à convention (105. 000 euros) avec la Fédération des Centres Sociaux et Socio-Culturels de Paris (19e). Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2012 [2012 DASES 641-1]


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