Subvention (10.000 euros) avec convention à l'Office du tourisme et des Congrès de Paris pour les opération thématiques Shopping.
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2012
[2012 DDEEES 216-1]
Subvention (8.000 euros) à l'association des commerçants Le Village Saint-Charles (15e) pour les illuminations de fin d'année 2011.
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2012
[2012 DDEEES 232-1]
Rapports écrits soumis au Conseil de Paris, siégeant en foramtion de conseil minicipal, par ses représentants dans les conseils d'administration et de surveillance des SEM et des SPLA.
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2012
[2012 DF 111-1]
Subvention (2.000 euros) à l'association FORANIM, Forum d'Animation, de Création, d'Expression et de Loisirs (15e).
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2012
[2012 DAC 712-1]
Subvention (50.000 euros) avec convention à l'Association pour Faciliter l'Insertion professionnelle des Jeunes diplômés (AFIJ).
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2012
[2012 DPVI 181-1]
Avenant n° 1 relatif au marché de graphisme intérieur et extérieur des expositions de l'Hôtel de Ville de Paris
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2012
[2012 DICOM 28-1]
Subventions (22.500 euros) à 9 associations et conventions avec 3 associations menant des actions au titre de la politique de la Ville sur le quartier Porte de Clichy Porte de St-Ouen (17e) dans le cadre de la Région.
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2012
[2012 DPVI 81-1]
Présentation aux conseillers de Paris du compte-rendu annuel à la collectivité pour l'exercice 2011 de la mission Vital'Quartier 2 confiée à la SEMAEST.
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2012
[2012 DDEEES 226-1]
Subvention (8.000 euros) à l'association des commerçants, artisans, prestataires de service et professionnels libéraux des rues Caumartin, Boudreau et annexes - ACAPS Caumartin - (9e) pour les illuminations de fin d'année 2011.
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Conseil municipal /
NOVEMBRE 2012
[2012 DDEEES 239-1]
Délimitation unilatérale partielle de deux parcelles appartenant au domaine public communal situées 62 à 72 rue Vitruve (20e) et signature de l'arrêté de délimitation correspondant.
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2012
[2012 DU 251-1]
Convention avec l'Association T.R.A.C.E.S. et fixation de la redevance pour l'occupation temporaire d'un immeuble communal, 20 bis rue Denoyez (20e).
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2012
[2012 DAC 682-1]
Admission en non-valeurs d'anciennes créances municipales irrécouvrables et remises gracieuses d'anciennes créances municipales, au titre de l'exercice 2012.
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Conseil municipal /
NOVEMBRE 2012
[2012 DF 41-1]
