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Signature avec AIRPARIF de la convention particulière relative à l'impact sur la qualité de l'air de la politique de déplacements. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012 [2012 DVD 184-1]


Subventions (12.050 euros) à divers collèges publics parisiens. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2012 [2012 DASCO 25-1]


Signature d'une convention avec l'association AIRPARIF concernant la participation de la Ville de Paris à une étude préliminaire de conception d'un réseau de mesures du CO2 pour un montant total de 40.000 euros. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012 [2012 DEVE 85-1]


Subvention avec convention (125.000 euros) avec l'Institut de physique du globe de Paris (IPGP) destinée à financer la réhabilitation du pavillon Curie au sein de l'ilot Cuvier (5e). Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2012 [2012 DDEEES 160-1]


Avis du Conseil de Paris sur le projet de Plan de Protection de l'Atmosphère (PPA) présenté par le Préfet de Région. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2012 [2012 DEVE 118-1]


Subvention (126.241,94 euros) avec avenant à la convention au Logement francilien dans le cadre du gardiennage de logements sociaux. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012 [2012 DPP 39-1]


Subventions et conventions (56.000 euros) avec cinq associations gestionnaires de foyers de jeunes travailleurs affiliées à l'Association des Résidences et Foyers de Jeunes. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2012 [2012 DJS 7-1]


Subvention et convention ( 20. 000 euros) avec Paris Habitat-OPH pour le financement des travaux de séparation du local de permanence de l'ULS Duployé . Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2012 [2012 DASES 613-1]


Participation et avenant n°1 à convention (10.000 euros) avec l'association Loisirs Pluriel de Paris 19eme (19e). Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2012 [2012 DASES 636-1]


Subvention (248.174,06 euros) avec avenant à la convention à Immobilière 3F dans le cadre du gardiennage de logements sociaux. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012 [2012 DPP 40-1]


Subvention (155.662,48 euros) avec avenant à la convention à ICF la Sablière dans le cadre du gardiennage de logements sociaux. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012 [2012 DPP 43-1]


Subvention (917.543,66 euros) avec avenant à la convention à la RIVP dans le cadre du gardiennage de logements sociaux. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012 [2012 DPP 38-1]


Subvention et convention (450.000 euros) avec l'association La Maison Maternelle Fondatrice Louise Koppe (14e) . Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2012 [2012 DASES 614-1]


Subventions (58.500 euros) à 8 associations et conventions avec 4 associations menant des actions au titre de la politique de la Ville sur le quartier Goutte d'Or (18e) dans le cadre de la Région. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012 [2012 DPVI 77-1]


Participation et convention (152. 462 euros) avec l'association Ambroise Croizat pour le fonctionnement du centre de protection maternelle situé 4-6, rue Lasson (12e). Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2012 [2012 DFPE 12-1]


Avenant n°1 au contrat d'affermage avec la SAEMES pour faciliter la recharge des électriques destinés aux activités de transport respectueuses de l'environnement dans les 19 parcs de stationnemnt de surface (7e, 13e, 14e, 15e, 16e et 17e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012 [2012 DVD 186-1]


Subvention (15.000 euros) et convention avec l'Association de Formation et Aide à la Réinsertion (FAIRE) au titre de la lutte contre la récidive Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012 [2012 DPP 32-1]


Subvention et convention (80.000 euros) avec le Pôle de Santé des Envierges (20e) dans le cadre du programme Paris Santé. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2012 [2012 DASES 620-1]


Dotations (16.286 euros) à divers collèges publics parisiens. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2012 [2012 DASCO 56-1]


Subventions (149.500 euros) à diverses associations, établissements culturels pour l'implantation de résidences d'artistes au sein de 30 collèges parisiens et convention pour subvention avec " L'international Visual Théâtre ". Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2012 [2012 DASCO 46-1]


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