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Novembre 2013

Conseil Général

Débat

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2013 DVD 178 G - Avenant n° 1 au protocole-cadre et de la convention de financement n° 2 relatifs au prolongement de la ligne de métro 14 de Saint-Lazare à mairie de Saint-Ouen. Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2013

2013 DDEEES 140 G - Subventions (165.000 euros) et conventions à onze organismes lauréats de l'appel à projets 2013 pour le développement de l'économie sociale et solidaire. Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2013

2013 DDEEES 111 G - Délibération cadre pour le service civique : accueil des volontaires et financement des formations et prestations destinées à la 7e promotion 2013/2014. Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2013

2013 DLH 6 G - Avenant n° 5 à la convention conclue le 23 mai 2011 avec l'Etat relative à la délégation de compétence au Département de Paris en matière d'aides au logement. Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2013

2013 DF 31 G et 2013 DF 107 : Communication sur le débat d'orientations budgétaires 2014. Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2013

2013 DDEEES 120 G - Subvention (66.000 euros) et convention avec l'association "Panorama, Etudes, Formations, Conseils" (20e). Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2013

Vœu déposé par le groupe UMPPA relatif à la Mission locale Paris. Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2013

2013 DVD 201 G - Conventions avec la Région Ile-de-France et le S.T.I.F. concernant l'amélioration des correspondances au sein du bipôle gare de l'Est - gare du Nord. Vœu déposé par le groupe EELVA relatif à une étude sur la fusion et le prolongement de lignes de métro 3bis et 7bis. Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2013

Adoption, par un vote global d'approbation de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription. Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2013

Tableau des voeux et amendements déposés en Commission. Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2013

2013 DASES 503 G - Subvention (3.000 euros) à l'Association Nationale des Equipes Contribuant à l'Action Médico-Sociale Précoce (ANECAMSP) (12e). Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2013

Tableau des votes des groupes politiques. Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2013

Votes spécifiés. Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2013

Projets de délibération adoptés par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2013

Adoption de comptes rendus. Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2013

2013 SG 12 G - Rapport de suivi des recommandations portant sur la gestion de l'Aide sociale à l'enfance. Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2013

Liste des membres présents. Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2013

Vœu déposé par le groupe PSRGA relatif à l'attribution du nom de Rita Thalmann à la "Maison d'accueil de jeunes majeures" (3e). Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2013

2013 DDEEES 122 G - Subvention (400.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle avec l'association "Ecole de la 2e chance de Paris" (20e). Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2013

Votes spécifiques. Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2013