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Avenant n° 3 au marché de travaux lot n° 7 de l'aménagement du parc Clichy Batignolles Martin Luther King (17è) - 2ème tranche géographique. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DEVE 164-1]


Convention avec l'association L'Entreprise Culturelle et fixation de la redevance pour l'occupation temporaire d'un immeuble communal, Villa du Lavoir 70, rue René Boulanger (10e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DAC 747-1]


Secteur Chapelle International (18e). Protocole d'accord entre la Ville de Paris, la SNCF, RFF et la SNEF relatif à la cession de terrains et volumes immobiliers devant permettre la réalisation d'équipements publics. Convention de projet urbain partenarial avec la SNEF. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DU 139-1]


Convention d'occupation du domaine public pour l'implantation d'une structure provisoire à l'angle sud-est du boulevard Macdonald et Cours d'Aubervilliers (19e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DDEEES 213-1]


Subvention (81.307 euros) et avenant n° 5 avec l'association Crèche Parentale PIROUETT (13e) pour la crèche parentale Pirouett. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DFPE 106-1]


Fixation des tarifs des produits commercialisés dans les Boutiques de la Ville, conditions générales de vente et mentions légales. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DICOM 9-1]


Subvention (314.965 euros) et avenant n°5 à l'association Crescendo (11e) pour la structure multi-accueil Charivari (9e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DFPE 136-1]


Subvention Fonds du Maire (1.000 euros) à l'association Foyer Grenelle-Centre social (15e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DUCT 143-1]


Subvention (7.000 euros) à l'association des commerçants Batignolles en fête (17e) pour les illuminations de fin d'année 2012. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DDEEES 225-1]


Subvention Fonds du Maire (1.000 euros) à l'association Toi Pour Tous (15e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DUCT 174-1]


Subvention (145.000 euros) et convention avec l'association Paris Ateliers (4e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DAC 175-1]


Subvention Fonds du Maire (4e,2.000 euros) à l'association Yiddish sans frontière. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DUCT 202-1]


Subvention (70.386 euros) et avenant n° 5 avec l'association Le Relais Ménilmontant (20e) pour la halte garderie Les Lutins Verts (20e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DFPE 120-1]


Résiliation de deux marchés à bons de commande de travaux de métallerie et ferronnerie issus de la précédente consultation et lancement des marchés à bons de commande mono-attributaires en deux lots séparés pour des travaux de métallerie ferronnerie sur les bâtiments de la Ville et du département de Paris. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DA 26-1]


Lancement d'un marché relatif à la gestion et l'animation d'un espace ludique et d'un service de mise à disposition de mobilier urbain sur la Place de la République (3e, 10e et 11e arrondissements) . Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DFPE 414-1]


Approbation d'un contrat de séquestre de données avec la société NCC Group Escrow Limited nécessaire à la conclusion du contrat de registre entre la Ville de Paris et l'ICANN pour l'activation du [.paris]. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DAJ 26-1]


Subvention (28.000 euros) et convention avec l'association des commerçants Lamarck Caulaincourt (18e) pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2012. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DDEEES 211-1]


Remises de dettes dues à la Ville de Paris par les agents Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DRH 100-1]


Subvention (20.000 euros) à l'association IDEAPARIS2013 (14e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DAC 645-1]


Subvention (2.500 euros) à l'association Cultures aux jardins (72310 Besse sur Braye) pour ses interventions en vue de sensibiliser le grand public à la biodiversité et à la nature en ville. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DEVE 178-1]


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