Attribution de la dénomination Jardin naturel-Pierre Emmanuel au jardin naturel situé 114, rue de la Réunion (20e).
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2013
[2013 DEVE 169-1]
Subvention (22.000 euros) à l'association " Groupement Etudiant National d'Enseignement aux Personnes Incarcérées " (GENEPI).
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2013
[2013 DDEEES 15-1]
Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d'appel d'offres les 22 et 29 octobre 2013.
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2013
[2013 DAJ 31-1]
Subvention (1.000 euros) à l'association des commerçants Legendre-Batignolles (17e) pour les illuminations de fin d'année 2012.
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2013
[2013 DDEEES 226-1]
Approbation des modalités de lancement de l'appel d'offres ouvert relatif à la réalisation d'enquêtes "usagers mystères" portant sur la qualité de service dans le cadre de la démarche de labellisation QualiParis.
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2013
[2013 DUCT 187-1]
Subvention (219.550 euros) et avenant n°5 avec l'association Crescendo pour la structure multi-accueil Lutins de la Plaine (15e).
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2013
[2013 DFPE 138-1]
Attribution de la dénomination pelouse Billie Holiday à la pelouse B de l'hippodrome d'Auteuil dans le bois de Boulogne (16e).
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2013
[2013 DEVE 177-1]
Subvention (185.863 euros) et avenant n°5 avec l'association Crescendo (11e) pour la crèche collective Les Enfants d'Abord (19e).
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2013
[2013 DFPE 145-1]
Subvention (2.725 euros) et convention avec l'association Collectif Raymond Queneau pour l'aménagement de son jardin partagé 24-26 rue Raymond Queneau dans le quartier La Chapelle - Porte d'Aubervilliers (18e).
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2013
[2013 DPVI 159-1]
Convention visant à autoriser à titre temporaire l'occupation d'un terrain situé dans le square Carlo Sarrabezolles (15e) avec l'association Espaces.
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2013
[2013 DEVE 179-1]
Subvention (3.577.804,86 euros) avec avenant à la convention avec Paris Habitat OPH dans le cadre de la surveillance de logements sociaux prioritairement situés dans les quartiers " Politique de la ville " et les secteurs du " Grand projet de renouvellement urbain ".
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2013
[2013 DPP 54-1]
Subvention (351.265 euros) et avenant n°5 avec l'association Crescendo (11e) pour la crèche collective Les Globes Trotteurs (9e).
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2013
[2013 DFPE 137-1]
Lancement d'un marché selon la procédure de l'article 30 du code des marchés publics pour la gestion du centre d'animation Mercoeur (11e).
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2013
[2013 DJS 393-1]
Subvention (143.853 euros) et avenant n°5 avec l'association Crescendo (11e) pour la structure multi-accueil Belleville (20e).
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2013
[2013 DFPE 149-1]
