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Attribution de la dénomination Jardin naturel-Pierre Emmanuel au jardin naturel situé 114, rue de la Réunion (20e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DEVE 169-1]


Subvention (22.000 euros) à l'association " Groupement Etudiant National d'Enseignement aux Personnes Incarcérées " (GENEPI). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DDEEES 15-1]


Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d'appel d'offres les 22 et 29 octobre 2013. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DAJ 31-1]


Subvention (18.000 euros) à l'Association Française pour le Cirque de Demain (17e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DAC 616-1]


Subvention (1.000 euros) à l'association des commerçants Legendre-Batignolles (17e) pour les illuminations de fin d'année 2012. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DDEEES 226-1]


Attribution de la concession d'aménagement de la ZAC BEAUJON (8e) à la SEMPARISEINE. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DU 294-1]


Subvention (3.000 euros) à l'association BLVL festival (13e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DUCT 171-1]


Approbation des modalités de lancement de l'appel d'offres ouvert relatif à la réalisation d'enquêtes "usagers mystères" portant sur la qualité de service dans le cadre de la démarche de labellisation QualiParis. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DUCT 187-1]


Subvention (219.550 euros) et avenant n°5 avec l'association Crescendo pour la structure multi-accueil Lutins de la Plaine (15e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DFPE 138-1]


Attribution de la dénomination pelouse Billie Holiday à la pelouse B de l'hippodrome d'Auteuil dans le bois de Boulogne (16e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DEVE 177-1]


Subvention (185.863 euros) et avenant n°5 avec l'association Crescendo (11e) pour la crèche collective Les Enfants d'Abord (19e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DFPE 145-1]


Subvention (10.000 euros) à l'association Le Cabaret contemporain (18e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DAC 547-1]


Subvention (2.725 euros) et convention avec l'association Collectif Raymond Queneau pour l'aménagement de son jardin partagé 24-26 rue Raymond Queneau dans le quartier La Chapelle - Porte d'Aubervilliers (18e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DPVI 159-1]


Subvention (500 euros) à l'association Espace Brémontier (17e) Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DAC 591-1]


Subvention (1.500 euros) à l'association Choeur Stella Maris (10e) Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DAC 588-1]


Convention visant à autoriser à titre temporaire l'occupation d'un terrain situé dans le square Carlo Sarrabezolles (15e) avec l'association Espaces. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DEVE 179-1]


Subvention (3.577.804,86 euros) avec avenant à la convention avec Paris Habitat OPH dans le cadre de la surveillance de logements sociaux prioritairement situés dans les quartiers " Politique de la ville " et les secteurs du " Grand projet de renouvellement urbain ". Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DPP 54-1]


Subvention (351.265 euros) et avenant n°5 avec l'association Crescendo (11e) pour la crèche collective Les Globes Trotteurs (9e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DFPE 137-1]


Lancement d'un marché selon la procédure de l'article 30 du code des marchés publics pour la gestion du centre d'animation Mercoeur (11e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DJS 393-1]


Subvention (143.853 euros) et avenant n°5 avec l'association Crescendo (11e) pour la structure multi-accueil Belleville (20e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DFPE 149-1]


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