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Subvention (103.185,22 euros) avec avenant à la convention avec ICF la Sablière dans le cadre de la surveillance de logements sociaux prioritairement situés dans les quartiers " Politique de la ville " et les secteurs du " Grand projet de renouvellement urbain ". Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DPP 60-1]


Avenant n° 2 au bail emphytéotique portant location d'un ensemble immobilier 5 rue du Bessin et 96 rue Castagnary (15e) au profit de l'Association pour l'Utilisation du Rein Artificiel (AURA). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DLH 208-1]


Adhésion de la Ville de Paris à l'Association des Médiateurs des Collectivités Territoriales (AMCT) et versement de la cotisation correspondante. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DUCT 152-1]


Suppression de la ZAC Bassin de la Villette (19e). Protocole avec la SEMAVIP fixant la participation financière de la Ville en vue de la clôture du traité de concession de 1988. Reddition des comptes et quitus à la SEMAVIP. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DU 42-1]


Subventions (30.000 euros) avec conventions avec l'Association de la Régie Théâtrale (4e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DAC 578-1]


relatif aux stations Vélib' dans le quartier La Chapelle (18e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [V M298]


Convention de subvention avec l'Agence Nationale pour les Chèques-Vacances (ANCV) pour la construction de l'Auberge de jeunesse Pajol, 22, rue Pajol (18e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DJS 460-1]


Subvention (26.000 euros) à l'IFP Energies nouvelles, l'APASR, la SFdS et Doc'Up pour l'organisation de manifestations de diffusion de la culture scientifique. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DDEEES 234-1]


Subvention (444.000 euros), conventions et avenants à conventions avec divers organismes et établissements d'enseignement supérieur et de recherche dans le cadre de l'appel à projets " Paris 2030 ". Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DDEEES 216-1]


Convention d'occupation précaire avec l'Association Loisirs Pluriel concernant les espaces dépendant du jardin d'enfants situé 5, rue du Docteur Landouzy (13e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DFPE 458-1]


Subventions (52.800 euros) à vingt associations sportives parisiennes. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DJS 47-1]


relatif au développement de l'autopartage. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [V M296]


Subvention (10 000 euros) à l'association Comité d'Action Sociale en faveur des Originaires d'Outre-Mer - CASODOM (1er) pour la mise en oeuvre de son programme d'activités. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 CAB_MA 18-1]


Mise en oeuve de l'opération Paris Jeunes Talents pour l'année 2014 Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DJS 437-1]


Subvention (10.000 euros) à l'association Prochoix (11e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 SG 129-1]


Subvention (4.000 euros) à l'association Collectif Féministe Contre le Viol (CFCV) (13e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 SG 190-1]


En réponse aux amendements 9, 10 et 11 relatifs à la gestion de l'eau dans les immeubles parisiens. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [V M269]


Subventions (16.000 euros) à l' Association nouvelle pour la promotion du flamenco en France (20e), l'association Mecanik's (93 200 Saint Denis), l'association Centre de musique médiévale de Paris (13e), l'association Le concert de Monsieur de Saint George (4e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DAC 656-1]


Subvention (16.000 euros) et convention avec Juste Debout (10e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DJS 423-1]


Subvention (9.950 euros) à Fondation Agir Contre l'Exclusion (8e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DJS 461-1]


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