Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Novembre 2013
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< < ... 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 ... > <

Subvention (31.000 euros) et convention avec l'Union des Etudiants Juifs de France (UEJF) Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DDEEES 31-1]


Subvention (4.000 euros) et avenant à convention avec l'association Actions Jeunes (17e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DJS 431-1]


Subventions (9.700 euros) à deux associations du 17e arrondissement. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DJS 138-1]


Attribution de la dénomination Jean Boiteux à la piscine située 13 rue Antoine-Julien Hénard (12e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DJS 464-1]


relatif au nettoyage du canal Saint-Martin. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [V M267]


Contribution (10.000 euros) au programme annuel d'actions pour 2014 du Conseil Départemental de l'Accès au Droit de Paris destinée au Point d'Accès au Droit implanté au CIDJ. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DJS 451-1]


Subvention (41.500 euros) et convention avec l'association Jeunes Talents (20e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DAC 668-1]


Lancement du marché relatif à l'agent de Licence, co-branding et partenariat pour les marques de la Ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DICOM 25-1]


Protocole d'accord transactionnel avec l'association CRL 10 suite à la sécurisation du centre d'animation Château-Landon (10e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DJS 456-1]


Réalisation par ICF HABITAT La Sablière d'un programme d'acquisition-réhabilitation comportant 70 logements PLA-I, 140 logements PLUS et 69 logements PLS, Allée d'Andrézieux (18e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DLH 270-1]


Subventions (5.500 euros) à deux associations (10e et 18e) au titre de l'intégration. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DPVI 118-1]


Fixation d'un tarif spécifique de redevance pour l'installation temporaire sur le domaine public municipal de la base logistique du Saut Hermès aux abords immédiats du Grand Palais (8e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 SG 185-1]


Location par bail emphytéotique, au profit de la société ELOGIE, de l'immeuble communal 8, rue Rosa Bonheur (15e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DLH 235-1]


Acquisition en l'état futur d'achèvement par la Ville de Paris auprès de la SIEMP d'un lot de volume à usage de centre d'animation dans un ensemble immobilier situé 22-30, boulevard de la Chapelle (18e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DU 66-1]


Approbation du règlement de fonctionnement des établissements d'accueil de la petite enfance. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DFPE 324-1]


relatif à la dénomination "May Picqueray" d'un jardin. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [V M266]


Subvention (3.000 euros) et convention avec l'association Relais 59 (12e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DJS 458-1]


Subvention (2.000 euros) à l'association Animômes de Beaugrenelle (15e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DJS 452-1]


Subvention (7 000 euros) à l'association L'Ogresse (20e) au titre de l'intégration. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DPVI 119-1]


Subvention (7.000 euros) à l'Association des Villes Universitaires de France (AVUF) pour l'organisation d'un colloque à l'occasion des 20 ans de l'association. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DDEEES 241-1]


Classer par
résultats par page
< < ... 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 ... > <