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Convention cadre avec l'association Emmaüs Défi. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DPE 111-1]


Subvention (121.960 euros), avenant et convention avec l'association Parler à d'autres, gestionnaire du lieu d'accueil enfante parents les P'tits, les Grands (9e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DFPE 53-1]


Avenant n° 2 à la convention de délégation de service public pour la gestion des centres d'animation Rébeval, Clavel, Curial, Mathis, Solidarité Angèle Mercier et Place des Fêtes (19e) relatif à l'ouverture en nocturne des centres d'animation Curial et Solidarité Angèle Mercier. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DJS 441-1]


Subvention (159.822 euros) et avenant à convention avec la Fondation de Rothschild (12e), gestionnaire du lieu d'accueil enfants parents dénommé L'Ilot Bébés (13e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DFPE 57-1]


Approbation du principe et des modalités d'attribution de deux marchés à bons de commande sur appel d'offres ouvert, relatif à la fourniture de brosses et balais pour les engins de nettoiement de la Ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DPE 97-1]


Fixation du tarif de vente des cartes géologiques de banlieue. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DVD 184-1]


Approbation du principe et des modalités de passation d'un appel d'offres ouvert européen pour l'exploitation et la maintenance des installations de génie climatique d'équipements municipaux en 5 lots. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DPA 48-1]


Subvention (36.150 euros) et avenant n°5 avec l'association l'Atelier des Enfants (19e) pour la halte-garderie. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DFPE 25-1]


Subvention (84.600 euros) et convention avec l'association la Petite Rockette (11e) pour son activité de recyclerie. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DPE 98-1]


Pavillon Royal (16e) - Convention d'occupation du domaine public - Concession de travaux. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DF 80-1]


Attribution de la dénomination Jesse Owens au stade de la rue Championnet (18e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DJS 462-1]


Octroi de la garantie de la Ville de Paris à des emprunts PAM et PAM Eco-prêt à contracter par Paris Habitat OPH en vue du financement de divers programmes de réhabilitation Plan Climat et de résidentialisation ainsi que des travaux de renouvellement de composants. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DLH 215-1]


Convention de financement avec la Région Ile-de-France pour l'opération de compostage collectif. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DPE 84-1]


Approbation du principe et des modalités de passation et signature d'un marché à bons de commande pour l'entretien, la maintenance et les améliorations des chaudières murales dans les équipements de diverses directions de la Ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DPA 47-1]


Construction d'un bâtiment (collège/maternelle), restructuration partielle du collège Claude Chappe et du groupe scolaire, rues Alouettes/Fessart (19e) et convention de maîtrise d'ouvrage unique entre la Ville et le Département de Paris. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DPA 61-1]


Avenant n° 1 à la convention de délégation de service public pour la gestion du centre d'animation Maison des Ensembles (12e) relatif à l'ouverture en nocturne du centre d'animation. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DJS 440-1]


Approbation du principe d'adhésion à un service d'effacement diffus dans les bâtiments de la Ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DPA 50-1]


Avenant n°1 à la convention de transfert temporaire de maitrise d'ouvrage entre la Ville de Paris et le Département de Paris pour la réalisation, par la Ville de Paris, de travaux au collège Georges Sand et à l'école élémentaire, 1-5 rue Damesme (13e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DPA 68-1]


Convention de partenariat entre la Ville de Paris et la Ville de Genève en vue de la mutualisation d'un système d'information botanique. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DSTI 16-1]


Subvention (114.386 euros) , avenant à la convention et nouvelle convention avec l'association Ecole des Parents et des Educateurs d'Ile de France, gestionnaire du lieu d'accueil enfants-parents La maison ouverte (11e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DFPE 56-1]


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