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Location par bail emphytéotique, au profit de la SAS LERICHEMONT, de l'immeuble communal 95, rue Manin (19e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DLH 249-1]


Réalisation par ICF HABITAT La Sablière d'un programme d'acquisition-réhabilitation comportant 70 logements PLA-I, 140 logements PLUS et 69 logements PLS, Allée d'Andrézieux (18e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DLH 270-3]


Subvention (51.000 euros) et convention avec l'association Jeunesse Sportive et Culturelle Pitray Olier (6e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DJS 415-1]


Mise en oeuvre de l'opération Paris Jeunes Aventures pour l'année 2014. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DJS 436-1]


Subventions (33.600 euros) à seize associations du 15e arrondissement Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DJS 136-1]


Approbation et signature d'une transaction entre la Ville de Paris, la SemPariSeine et la société Campenon Bernard Construction pour la réalisation d'une médiathèque au 41, rue d'Alleray (15e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DAC 757-1]


Subvention et convention annuelle (5.000 euros) à l'association Droits d'Urgence (10e) au titre de l'intégration. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DPVI 194-1]


Subventions (45.050 euros) à douze associations parisiennes. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DJS 48-1]


Convention avec Paris Habitat OPH pour recouvrement des frais de fourniture d'eau froide à la halte-garderie sise 11/13, rue Emile Duployé et 8/10, rue Ernestine (18e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DFPE 462-1]


Subvention (2.000 euros) à l'Association des Tunisiens de France (10e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 SG 17-1]


Subventions (12.300 euros) à dix associations du 20e arrondissement Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DJS 141-1]


Subvention (4.400 euros) à l'association Foyer de Grenelle - Centre Social (15e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 SG 186-1]


Subvention (20.000 euros) au Comité Départemental du Sport Adapté de Paris dont l'activité s'exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DJS 474-1]


Réalisation par ICF HABITAT La Sablière d'un programme d'acquisition-réhabilitation comportant 70 logements PLA-I, 140 logements PLUS et 69 logements PLS, Allée d'Andrézieux (18e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DLH 270-2]


Subventions (30 000 euros) et conventions avec les universités Panthéon-Sorbonne (Paris 1), Sorbonne Nouvelle (Paris 3) et Paris Descartes (Paris 5) pour financer des actions d'information, dans le cadre du dispositif " Cap en Fac ". Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DDEEES 36-1]


Lancement du plan local de lutte contre les discriminations dans le 12e arrondissement et communication sur la coordination du plan. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DPVI 199-1]


Subvention (5.000 euros) avec convention biennale à la Cité Nationale de l'Histoire de l'Immigration (12e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DPVI 104-1]


Location d'un immeuble 113 à 117 rue Nationale (13e) à la SNI. Avenant au bail emphytéotique. Ajustement de la durée du bail sur la durée des emprunts et régularisation de l'assiette foncière. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DDEEES 198-1]


Subvention et convention (24 000 euros) à l'association " Raconte Nous Ton Histoire ", (10e) au titre de l'intégration. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DPVI 139-1]


Subvention et convention (50.000 euros) avec UJA Maccabi Paris Métropole (94). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DJS 357-1]


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