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Subvention (21.401,71 euros) et convention avec l'Etablissement Public du Parc de la Grande Halle de la Villette EPPGHV (19e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DAC 716-1]


Fixation du tarif de redevance pour les stands de vente dans le cadre des expositions dans les salons des Prévôts et des Tapisseries de l'Hôtel de Ville. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DICOM 38-1]


Attribution de la dénomination Naguib Mahfouz à la bibliothèque Couronnes (20e) Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DAC 725-1]


Bilan de la concertation préalable, de la mise à disposition de l'étude d'impact et dossier de création de la ZAC Porte de Vincennes (12e et 20e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DU 289-1]


ZAC Joseph Bédier - Porte d'Ivry (13e) - Déclassement du domaine public d'une emprise, 9-11, place du Docteur Yersin et convention d'occupation temporaire du domaine public avec la SEMAPA sur une fraction de cette emprise. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DU 291-1]


Subvention (2.500 euros) à l'association Théâtre Pixel et Gémo productions (18e) Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DAC 502-1]


Signature d'un avenant technique à la convention de subvention avec l'association AIDES (93 500 PANTIN), relative à la lutte contre le Sida au Mali Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DGRI 87-1]


Subvention (16.000 euros) et convention avec l'association Sol En Si - Solidarité Enfants Sida (93000 BOBIGNY) dans le cadre de la lutte contre le Sida en Afrique (Togo) Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DGRI 86-1]


Subventions (30 000 euros) à 15 associations porteuses des projets audiovisuels des quartiers de la Politique de la Ville dans le cadre du partenariat Mission Cinéma et DPVI visant à valoriser le caractère social du cinéma et à soutenir les actions audiovisuelles menées au sein des quartiers prioritaires. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 SG 97-1]


Subventions (210.000 euros) et conventions avec 11 établissements cinématographiques parisiens. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 SG 191-1]


Subvention (100.000 euros) avec convention à l'association Action Contre la Faim (14e) pour un programme d'aide d'urgence aux victimes du cyclone Haiyan aux Philippines. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DGRI 93-1]


Approbation du dossier de réalisation et du programme des équipements publics de la ZAC Paul Bourget (13e). Approbation et signature du contrat de concession. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DU 261-2]


Subvention (4.000 euros) à l'association Daïka (18e) Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DAC 679-1]


Signature d'une convention relative au programme de travail 2013-2014 avec l'APUR dans le domaine de la coopération décentralisée. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DGRI 88-1]


Subvention (60.000 euros) avec avenant à la convention avec l'association Centre de promotion du livre de jeunesse - Seine Saint Denis (93100 Montreuil). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DAC 157-1]


Signature d'un avenant à convention avec l'Organisation Pan-Africaine pour la Santé (6e) relative à la lutte contre le Sida en Afrique. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DGRI 83-1]


Subvention (7.500 euros) à l'Association pour l'Insertion et le développement social et professionnel des jeunes et des adultes dans les métiers de la Musique et du Son (20e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DAC 622-1]


Subvention (3.000 euros) à l'établissement public de la porte Dorée- Cité nationale de l'histoire de l'immigration et aquarium de la porte Dorée (12 e) Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DAC 596-1]


Subvention (1.000 euros) à l'association Frichti Concept (11e) Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DAC 564-1]


Subvention (16.000 euros) au Forum des instituts culturels étrangers à Paris FICEP (7e) Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DAC 541-1]


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