Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Novembre 2013
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 ... > <

Subventions (508.372 euros) aux écoles d'arts appliqués (2eme tranche). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DASCO 158-1]


Subvention (1.812.000 euros) et convention avec la Société de retraite des consseillers municipaux de Paris (4e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 SGCP 6-1]


Subvention (138.065 euros),avenants et nouvelle convention avec l'association l'arbre bleu (18e), gestionnaire d'un lieu d'information et d'un lieu d'accueil enfants parents. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DFPE 60-1]


Subvention (20.000 euros) avec avenant à la convention avec le club Issy Paris Hand. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DJS 455-1]


Subvention (32.093 euros) avec convention avec l'association Conseil Départemental des Parents d'Elèves de l'Enseignement Public de Paris (8e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DASCO 26-1]


Convention de partenariat avec la société STAR-APIC relative au projet de recherche Terra Mobilita 2. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DVD 222-1]


Avenant de prolongation du marché d'exploitation de la piscine Joséphine-Baker (13e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DJS 250-1]


Avenant n° 4 à la convention d'intervention foncière conclue le 9 mars 2009 entre la Ville de Paris et l'Etablissement Public Foncier d'Ile de France (EPFIF). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DLH 273-1]


Approbation du principe et des modalités de résiliation des marchés à bons de commande multi attributaires avec Crèches de France, ayant pour objet la mise à disposition de places d'accueil de petite enfance au sein d'établissements d'accueil collectif de petite enfance situés dans les 15e et 16e arrondissements. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DFPE 464-1]


Lancement et signature de marchés de fourniture et livraison de vaccins destinés aux services de santé du Département et de la Ville de Paris, en 27 lots séparés, dans le cadre du groupement de commandes pour l'achat de fournitures et services. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DFPE 457-1]


Convention de financement des travaux relatifs à la dépose des cabines téléphoniques à Paris avec ORANGE. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DVD 170-1]


Signature d'un avenant au contrat de subvention passé avec la Banque européenne d'Investissement pour le projet de performance énergétique dans les écoles. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DPA 55-1]


Demandes d'urbanisme par la société RFM auprès de la mairie de St Denis (93) pour la construction d'une plateforme portuaire de recyclage. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DVD 186-1]


Approbation du principe et des modalités de passation d'un appel d'offres ouvert européen pour l'exploitation et la maintenance des installations de génie climatique de locaux sociaux en 2 lots. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DPA 49-1]


Subvention (5.000 euros) à l'association " Apprendre Autrement " (8e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DASCO 19-1]


Avenant n°2 au contrat administratif d'occupation du domaine public avec la société Delek France pour l'exploitation de deux stations-service le long du boulevard périphérique à Porte de Vincennes (12e et 20e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DVD 169-1]


Budget municipal - Admission en non-valeurs de créances irrécouvrables et remises gracieuses d'anciennes créances. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DF 48-1]


Approbation du principe de passation et des modalités d'attribution d'un marché à bons de commande de Tierce Maintenance Applicative de la plateforme open-source Lutèce. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DSTI 25-1]


Convention de parrainage LA MAIF. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DICOM 34-1]


Octroi de la garantie de la Ville de Paris à des emprunts PAM et PAM Eco-prêt à contracter par Paris Habitat OPH en vue du financement de divers programmes de réhabilitation Plan Climat et de résidentialisation ainsi que des travaux de renouvellement de composants. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DLH 215-2]


Classer par
résultats par page
< 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 ... > <