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Fixation des tarifs de vacations pour l'accompagnement de tournages en carrières. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DVD 183-1]


Subvention (95.210 euros) et avenant n° 5 avec l'association Quel Univers Inventer (19e) pour la Crèche parentale (19e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DFPE 35-1]


Subvention (9.823 euros) et avenant n° 5 avec l'association Jardin d'Enfants des Nations Unies pour son jardin d'enfants (16e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DFPE 13-1]


Convention d'occupation du domaine public avec la société OPALE DEFENSE relative à l'implantation d'une passerelle avenue de la Porte de Sèvres (15e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DVD 155-1]


Convention de subvention avec le Conseil régional d'Ile-de-France pour la construction de l'Auberge de jeunesse Pajol, 22, rue Pajol (18e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DJS 453-1]


Bassin de la Villette (19e). Convention de stationnement avec la société Marin d'Eau Douce pour l'exploitation d'une activité de location de bateaux. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DVD 181-1]


Tierce maintenance applicative multi-applications-Marché de service-Modalités de passation-Autorisation-Signature. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DSTI 33-1]


Signature d'une charte de gestion de l'eau dans l'habitat privé entre la Ville de Paris, Eau de Paris et les acteurs de l'habitat privé. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DPE 71-1]


Subvention (70.599 euros), avenant n°3 et convention avec l'association Les Equipes d'Amitié, gestionnaire du lieu d'accueil enfants parents La Caragole (10e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DFPE 52-1]


Protocole d'indemnisation relatif à l'aménagement des abords du centre commercial Beaugrenelle (15e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DVD 208-1]


Subvention (82.869 euros) et avenant n°5 à l'association La Nouvelle Etoile des Enfants de France (5e) pour la crèche collective A Petits Pas (19e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DFPE 26-1]


Acquisition auprès de la SNC de la Tombe Issoire du volume n° 2 situé 26 à 30, rue de la Tombe Issoire et 15/17, villa Saint-Jacques (14e) Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DU 349-1]


Subvention (20.000 euros) et convention avec l'association Coup de Main pour le soutien de l'activité d'une recyclerie (20e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DPE 99-1]


Subvention (5 000 euros) et convention annuelle d'objectifs avec l'association SOS Racisme-Touche pas à mon Pote (19e) pour une action de lutte contre les discriminations. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DASCO 99-1]


Subvention (135.958 euros) et avenant avec l'association Oeuvre de Secours aux Enfants, gestionnaire du lieu d'accueil enfants parents La maison des sources (20e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DFPE 55-1]


Indemnisation de la société EIFFAGE suite aux prestations supplémentaires réalisées dans le cadre des travaux de construction de la cuisine centrale de la Caisse des Ecoles du 20e. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DPA 57-1]


Délégation sur les matières visées à l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DU 357-1]


Régularisations foncières à intervenir à Vanves (92) et Issy-les-Moulineaux (92). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DU 322-1]


Subvention (3 000 euros) à l'association Groupement Culturel Marie-Galantais (GCMG) (92700 COLOMBES) pour l'organisation d'une manifestation festive et sportive intitulée "trophée de Marie-Galante" Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 CAB_MA 12-1]


Attribution de la dénomination Allée Michel Serrault au tronçon nord-ouest de l'allée principale du parc de la Butte du Chapeau Rouge situé 4, avenue Debidour (19e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DEVE 168-1]


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