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Subvention (1.500 euros) à l'association ProQuartet Centre européen de Musique de Chambre (4e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DAC 732-1]


Attribution de la dénomination Square Henri Christiné au square situé 151, quai de Jemmapes (10e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DEVE 175-1]


Subvention (6.000 euros) et convention avec l'association Collectif Rebière pour l'aménagement de son local situé 42 rue Rebière (17e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DPVI 203-1]


Subvention (2.000 euros) à l'association des commerçants et artisans de la rue Montparnasse (14e) pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2012. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DDEEES 237-1]


Subventions (40.000 euros) à 3 régies de quartier et conventions avec 2 régies (17e, 19e, et 20e) Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DPVI 164-1]


Approbation de la création du secteur distinct "Gestion et valorisation des marques déposées de la Ville de Paris". Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DICOM 8-1]


Subvention (150.746 euros) avenant n°5 et convention avec le Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris pour la crèche collective Pirouette (11e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DFPE 97-1]


Subvention (66.104 euros) et avenant n° 5 avec l'association Les Petits Loups (19e) pour la crèche parentale Les Petits Loups. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DFPE 115-1]


Subvention (3.000 euros) à l'association Ensemble Carpe Diem (38260 La Côte Saint André). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DAC 196-1]


Lancement d'un marché de prestations de services selon la procédure de l'article 30 du code des marchés publics pour la gestion des centres d'animation Arras et Censier (5e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DJS 381-1]


Subvention Fonds du Maire (1.000 euros) à l'association Visemploi. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DUCT 163-1]


Demande de subvention (37.500 euros) sollicitée auprès du Ministère de l'Intérieur au titre du financement de travaux de voirie dans le 12e arrondissement. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DUCT 190-1]


Signature d'un protocole avec la SEMAVIP fixant la participation financière de la Ville en vue de la clôture du traité de concession,reddition des comptes de la ZAC Flandre Nord (19e) et quitus à la SEMAVIP. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DU 270-2]


Signature d'un protocole avec la SEMAVIP fixant la participation financière de la Ville en vue de la clôture du traité de concession,reddition des comptes de la ZAC Flandre Nord (19e) et quitus à la SEMAVIP. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DU 270-1]


Palais de sports (15è) - Avenant à convetion d'occupation du domaine public. Autorisation-Signature. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DF 85-1]


Subvention (43.500 euros) et avenant à convention avec l'Association Artistique des Concerts Colonne (1e) Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DAC 339-1]


Protocole transactionnel (2.430.000 euros) au titre de l'éviction commerciale d'une société de l'immeuble communal 123, rue de Charenton (12e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DLH 240-1]


Subvention (1.500 euros) à l'association Jean Monnet (78490 Bazoches sur Guyonne) Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DAC 313-1]


Convention avec la Société Coopérative d'interêt Collectif R2K pour l'attribution des locaux municipaux situés au 1 rue de la Solidarité Quartier Danube-Solidarité (19e) et aide indirecte sous forme de réduction de loyer. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DPVI 50-1]


Subvention (589.352 euros) et avenant n°3 avec l'association Crescendo (11e) pour la structure multi-accueil Maison de Gavroche (19e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DFPE 143-1]


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