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Subvention (2.000 euros) à l'association Ecoute Interculturelle dans un Dispositif Inter Psy (EIDIP,18e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DFPE 435-1]


Subvention (50.000 euros) et avenant n°2 avec l'association Théâtre Silvia Monfort (15e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DAC 710-1]


Subvention (5.000 euros ) au Comité d'action de la Résistance (5e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DAC 714-1]


Approbation après enquête publique de la révision simplifiée du PLU sur le secteur de Chapelle International (18e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DU 324-1]


Subvention (4.000 euros) et convention avec l'Association pour le Dialogue et l'Orientation Scolaire (ADOS,18e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DFPE 434-1]


Octroi de la garantie de la Ville de Paris à divers emprunts à contracter par la société d'HLM "l'Habitat Social Français" (HSF) auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour le financement de travaux sur son patrimoine conventionné. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DLH 310-1]


Subvention (5.000 euros) à l'Association d'Histoire Sociale CGT et de solidarité des usines Citroën (11e) Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DAC 720-1]


Modification de la délibération de décembre 2012 relative à la réalisation par la RIVP dans le cadre d'une VEFA d'un programme comportant 1 logement PLA-I, 1 logement PLS et un mini-foyer pour personnes en situation de handicap mental de 9 logements PLUS, 154, avenue Victor Hugo (16e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DLH 191-1]


Subvention (2.000 euros) à l'association DoCoMoMo (17e) Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DAC 567-1]


Approbation et signature de l'avenant n°4 au traité de concession conclu avec la SEMAEST pour l'aménagement de la ZAC Pajol (18e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DU 288-1]


Subvention (6.000 euros) à la Société française de Photographie (2e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DAC 523-1]


Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Pierre Monteux 189 rue Ordener (18e) en remplacement de celle précédemment dédiée à Jean Martinon et à Pierre Monteux. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DAC 677-1]


Subvention (13.000 euros) à l'Association Réseau européen des bibliothèques Judaica et Hébraica (9e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DAC 741-1]


Subvention (3.500 euros) à l'association Libération Nord (15e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DAC 713-1]


Liste des membres présents - Conseil municipal Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [Liste des membres présents - Conseil municipal]


Subvention (15.000 euros) à l'association Chambre avec Vues (14e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DAC 739-1]


Acceptation du classement au titre des monuments historiques de la basilique Sainte- Clotilde (7e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DAC 688-1]


Subvention (2.000 euros) à l'association Orchestre Symphonique et Lyrique de Paris (13e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DAC 711-1]


Modification de la délibération de décembre 2012 relative à la réalisation par la RIVP dans le cadre d'une VEFA d'un programme comportant 1 logement PLA-I, 1 logement PLS et un mini-foyer pour personnes en situation de handicap mental de 9 logements PLUS, 154, avenue Victor Hugo (16e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DLH 191-4]


Acceptation du classement au titre des monuments historiques de l'église Saint Jean-Baptiste (19e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DAC 689-1]


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