Subvention (2.000 euros) à l'association Ecoute Interculturelle dans un Dispositif Inter Psy (EIDIP,18e).
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2013
[2013 DFPE 435-1]
Approbation après enquête publique de la révision simplifiée du PLU sur le secteur de Chapelle International (18e).
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2013
[2013 DU 324-1]
Subvention (4.000 euros) et convention avec l'Association pour le Dialogue et l'Orientation Scolaire (ADOS,18e).
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2013
[2013 DFPE 434-1]
Octroi de la garantie de la Ville de Paris à divers emprunts à contracter par la société d'HLM "l'Habitat Social Français" (HSF) auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour le financement de travaux sur son patrimoine conventionné.
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2013
[2013 DLH 310-1]
Subvention (5.000 euros) à l'Association d'Histoire Sociale CGT et de solidarité des usines Citroën (11e)
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2013
[2013 DAC 720-1]
Modification de la délibération de décembre 2012 relative à la réalisation par la RIVP dans le cadre d'une VEFA d'un programme comportant 1 logement PLA-I, 1 logement PLS et un mini-foyer pour personnes en situation de handicap mental de 9 logements PLUS, 154, avenue Victor Hugo (16e).
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2013
[2013 DLH 191-1]
Approbation et signature de l'avenant n°4 au traité de concession conclu avec la SEMAEST pour l'aménagement de la ZAC Pajol (18e).
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2013
[2013 DU 288-1]
Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Pierre Monteux 189 rue Ordener (18e) en remplacement de celle précédemment dédiée à Jean Martinon et à Pierre Monteux.
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2013
[2013 DAC 677-1]
Subvention (13.000 euros) à l'Association Réseau européen des bibliothèques Judaica et Hébraica (9e).
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2013
[2013 DAC 741-1]
Acceptation du classement au titre des monuments historiques de la basilique Sainte- Clotilde (7e).
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2013
[2013 DAC 688-1]
Subvention (2.000 euros) à l'association Orchestre Symphonique et Lyrique de Paris (13e).
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2013
[2013 DAC 711-1]
Modification de la délibération de décembre 2012 relative à la réalisation par la RIVP dans le cadre d'une VEFA d'un programme comportant 1 logement PLA-I, 1 logement PLS et un mini-foyer pour personnes en situation de handicap mental de 9 logements PLUS, 154, avenue Victor Hugo (16e).
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2013
[2013 DLH 191-4]
Acceptation du classement au titre des monuments historiques de l'église Saint Jean-Baptiste (19e).
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2013
[2013 DAC 689-1]
