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Subventions (82.500 euros) et conventions avec cinq associations pour le fonctionnement de sept actions d'aide à l'insertion et de mobilisation dans le cadre de jardins solidaires. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2013 [2013 DASES 447-1]


Principe de création d'un bâtiment avec convention (collège et maternelle) et de restructuration partielle (collège et école), rues Alouettes / Fessart 19e. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2013 [2013 DPA 19-1]


Subventions (15.500 euros) et conventions à sept associations dans le cadre de la politique de la ville pour leurs actions sociolinguistiques extensives. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2013 [2013 DASES 520-1]


Participation ( 15.000 euros) et avenant n°1 à convention avec l'association l'Interloque (18e) . Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2013 [2013 DASES 566-1]


Subvention (237 300 euros) et avenant n°2 à convention avec l'association La Chorba (12e) au titre de son activité de distribution de repas et de colis alimentaires en 2013. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2013 [2013 DASES 526-1]


Subvention (22.400 euros) et convention avec la Croix Rouge Française, pour son centre Saint Germain Pierre Nicole (5e). Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2013 [2013 DASES 634-1]


Budget départemental - Admission en non-valeurs de créances irrécouvrables et remises gracieuses d'anciennes créances. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2013 [2013 DF 17-1]


Subvention (10.000 euros) et convention avec la Fédération Addiction (11e). Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2013 [2013 DASES 571-1]


Subvention (2.500 euros) à l'association Carrefour Echanges Rencontres Insertion Saint Eustache (C.E.R.I.S.E) (2e). Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2013 [2013 DASES 668-1]


Subvention (18 000 euros) à l'association L'un est l'autre (19e) pour son action de distribution de repas froids à des personnes isolées et des familles démunies. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2013 [2013 DASES 532-1]


Subvention (25.000 euros) et convention avec l'association Energies 9, entreprise d'insertion Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2013 [2013 DDEEES 172-1]


Subventions (165.000 euros) et conventions à onze organismes lauréats de l'appel à projets 2013 pour le développement de l'économie sociale et solidaire Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2013 [2013 DDEEES 140-1]


Subventions (25.000 euros) et conventions avec les associations Semaines Sociales de France et Alliance Nationale des Villes d'Innovation pour l'Emploi - Alliance Villes Emploi. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2013 [2013 DDEEES 183-1]


2013 DDEEES 125G Subvention (40 000 euros) et convention avec l'association Toques et Partage visant le développement de l'insertion par l'activité économique pour l'entreprise d'insertion MANGER. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2013 [2013 DDEEES 125-1]


Contrat de performance 2013 - 2018 du pôle de compétitivité Systematic Paris Région Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2013 [2013 DDEEES 137-1]


Subvention (66.000 euros) et convention avec l'association PANORAMA, ETUDES, FORMATIONS, CONSEILS (20e). Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2013 [2013 DDEEES 120-1]


Contrat de performance 2013 - 2018 du pôle de compétitivité Cap Digital Paris Région Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2013 [2013 DDEEES 138-1]


Subvention (20.000 euros) et convention de partenariat 2013 avec l'association Social Media Club France. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2013 [2013 DDEEES 181-1]


Subvention (1.250.000 euros) et convention avec l'association PLIE de Paris nord - est (18e). Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2013 [2013 DDEEES 175-1]


Modification des tranches indiciaires de l'allocation prévoyance santé Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2013 [2013 DRH 9-1]


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