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Déliberation
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Bons de commande de cinq marchés pour la scolarité destinée aux agents de la collectivité parisienne en vue de l'obtention du diplôme de puéricultrice. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DRH 14-1]


Subvention Fonds du Maire (2.000 euros) à l'association NOUR (16e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DUCT 184-1]


Subvention (1.250.000 euros) et convention avec l'association PLIE de Paris nord - est (18e). Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2013 [2013 DDEEES 175-1]


Subvention (180.139 euros) et avenant n° 5 avec l'association Crescendo pour la crèche collective Enfance et découvertes (3e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DFPE 135-1]


Revalorisation des plafonds d'attribution d'aides sociales facultatives conditionnées au montant d'imposition et revalorisation du montant des aides au logement du règlement municipal. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 CAS 5-1]


Modification des tranches indiciaires de l'allocation prévoyance santé Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DRH 80-1]


Approbation d'un contrat de licence de marques entre la Ville de Paris et la société Mariage Frères pour la vente de "thés parisiens" dans les boutiques de l'Hôtel de Ville. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DAJ 25-1]


Marché à bons de commande pour les formations professionnelles initiales et continues des conducteurs de transport routier public Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DRH 74-1]


Lancement d'un appel d'offres ouvert et signatures des marchés pour le montage et démontage des espaces Nature et Découvertes dans les bois de Vincennes (12e), Boulogne (16e) et dans le domaine de Beauregard (78170 La Celle Saint-Cloud) . Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DEVE 187-1]


Signature avec la société VINCI PARK CGST du contrat de concession pour l'exploitation du parc de stationnement Marigny Vincennes (94). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DVD 107-1]


Subvention (2.700 euros) et convention avec l'Association Les Parvis Poétiques pour la réalisation de travaux dans les locaux associatifs de la Goutte d'Or (18e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DPVI 184-1]


Subvention (15.000 euros) à l'association "Baisser les barrières" Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DDEEES 18-1]


Subvention (10.000 euros) à la Confédération étudiante Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DDEEES 21-1]


Modification des tranches indiciaires de l'allocation prévoyance santé Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2013 [2013 DRH 9-1]


Subvention (228.105,37 euros) avec avenant à la convention avec Immobilière 3F dans le cadre de la surveillance de logements sociaux prioritairement situés dans les quartiers " Politique de la ville " et les secteurs du " Grand projet de renouvellement urbain ". Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DPP 57-1]


Signature d'une convention avec le Fles de Paris : 300 000 euros Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2013 [2013 DDEEES 142-1]


Subvention (7.000 euros) à l'association Designers Interactifs (9e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DDEEES 179-1]


Subvention (98.956,93 euros) avec avenant à la convention avec le Logement francilien dans le cadre de la surveillance de logements sociaux prioritairement situés dans les quartiers " Politique de la ville " et les secteurs du " Grand projet de renouvellement urbain ". Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DPP 56-1]


Subvention Fonds du Maire (1.000 euros) à l'association Août secours alimentaire (15e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DUCT 200-1]


Subvention (10.000 euros) avec convention avec l'Office du Tourisme et des Congrès de Paris. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DDEEES 235-1]


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