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Déliberation
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Subvention (30.000 euros) et convention avec l'association SKITe (11e) Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DAC 357-1]


Subvention (4.000 euros) à l'association Les amis du 3ème café. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DUCT 162-1]


Convention avec l'association Le Laboratoire de la Création et fixation de la redevance pour l'occupation temporaire de locaux dans un immeuble communal, 28, rue Molière (1er). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DAC 752-1]


Attribution de la dénomination square Federico García Lorca au square du port de l'Hôtel de Ville (4e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DEVE 173-1]


Suppression de la ZAC Bassin de la Villette (19e). Protocole avec la SEMAVIP fixant la participation financière de la Ville en vue de la clôture du traité de concession de 1988. Reddition des comptes et quitus à la SEMAVIP. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DU 42-3]


Subvention (40.000 euros) et convention avec l'association Centre d'Action Sociale Protestant (CASP). Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2013 [2013 DDEEES 136-1]


Subvention (7.500 euros) et convention avec l'association Rythme Tout Terrain Productions pour l'aménagement de son local situé 5 bd du Bois Le Prêtre (17e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DPVI 196-1]


Fixation des redevances liées à l'occupation temporaire de certaines salles de la mairie du 16e arrondissement. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DUCT 173-1]


Attribution de la dénomination Jardin Paul Didier au jardin situé 12, rue du Colonel Manhès (17e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DEVE 185-1]


Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Alexandre Dumas père 25 rue de l'Université (7e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DAC 742-1]


Convention cadre avec l'association Emmaüs Défi Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2013 [2013 DDEEES 36-1]


Pavillon Gabriel (8e) - Convention d'occupation du domaine public - Concession de travaux. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DF 101-1]


Protocole de clôture d'opération et de solde de comptes avec la SAS Paris Nord Est -Entrepôts Macdonald, 141 à 221 boulevard Macdonald, 216 rue d'Aubervilliers, 33 quai de la Gironde (19e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DU 210-1]


Subvention (645.000,38 euros) avec avenant à la convention avec la RIVP dans le cadre de la surveillance de logements sociaux prioritairement situés dans les quartiers " Politique de la ville " et les secteurs du " Grand projet de renouvellement urbain ". Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DPP 55-1]


Subvention (4 000 euros) à l'association Centre d'Information, Formation, recherche et Développement pour les Originaires d'Outre-Mer - CIFORDOM (91300 Massy) pour l'organisation de la remise du prix littéraire "Fetkann". Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 CAB_MA 19-1]


Subvention (4.000 euros) à l'association des Amis des Concerts du Dimanche Matin (8e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DAC 593-1]


Subvention (1.000 euros) à l'association Compagnie La Diagonale (20e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DAC 592-1]


Subvention (125.884,49 euros) avec avenant à la convention avec EFIDIS dans le cadre de la surveillance de logements sociaux prioritairement situés dans les quartiers " Politique de la ville " et les secteurs du " Grand projet de renouvellement urbain ". Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DPP 58-1]


Subvention du Fonds Social Européen " compétitivité régionale et emploi " (322.917 euros) et convention avec l'Etat relative à l'opération " passerelles linguistiques vers l'emploi ". Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2013 [2013 DDEEES 118-1]


Approbation d'un contrat de coexistence entre les marques Velib' d'une part et Ski lib' et Snowlib' d'autre part. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DAJ 23-1]


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