Transformation des lycées municipaux en établissements publics locaux d'enseignement et conclusion, avec la Région Ile-de-France, d'un protocole d'accord concernant ces établissements.
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2013
[2013 DASCO 152-1]
Approbation du principe et des modalités d'attribution de deux marchés à bons de commande sur appel d'offres ouvert, relatifs au dépannage et à la réparation des véhicules Renault PVI fonctionnant au GNV de la Ville de Paris.
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2013
[2013 DPE 104-1]
Subvention (121.960 euros), avenant et convention avec l'association Parler à d'autres, gestionnaire du lieu d'accueil enfante parents les P'tits, les Grands (9e).
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2013
[2013 DFPE 53-1]
Avenant n° 2 à la convention de délégation de service public pour la gestion des centres d'animation Rébeval, Clavel, Curial, Mathis, Solidarité Angèle Mercier et Place des Fêtes (19e) relatif à l'ouverture en nocturne des centres d'animation Curial et Solidarité Angèle Mercier.
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2013
[2013 DJS 441-1]
Subvention (159.822 euros) et avenant à convention avec la Fondation de Rothschild (12e), gestionnaire du lieu d'accueil enfants parents dénommé L'Ilot Bébés (13e).
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2013
[2013 DFPE 57-1]
Approbation du principe et des modalités d'attribution de deux marchés à bons de commande sur appel d'offres ouvert, relatif à la fourniture de brosses et balais pour les engins de nettoiement de la Ville de Paris.
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2013
[2013 DPE 97-1]
Approbation du principe et des modalités de passation d'un appel d'offres ouvert européen pour l'exploitation et la maintenance des installations de génie climatique d'équipements municipaux en 5 lots.
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2013
[2013 DPA 48-1]
Subvention (36.150 euros) et avenant n°5 avec l'association l'Atelier des Enfants (19e) pour la halte-garderie.
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2013
[2013 DFPE 25-1]
Subvention (84.600 euros) et convention avec l'association la Petite Rockette (11e) pour son activité de recyclerie.
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2013
[2013 DPE 98-1]
Pavillon Royal (16e) - Convention d'occupation du domaine public - Concession de travaux.
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2013
[2013 DF 80-1]
Subvention (6 000 euros) à l'association Secours Catholique (7e) pour les actions sociales menées en faveur de personnes et de familles démunie dans son accueil situé 25, rue François Miron (4e).
Déliberation /
Conseil général /
NOVEMBRE 2013
[2013 DASES 525-1]
Subvention (2.220.000 euros) et convention avec la Société de retraite des conseillers municipaux de Paris et des conseillers généraux de la Seine (4e).
Déliberation /
Conseil général /
NOVEMBRE 2013
[2013 SGCP 2-1]
Octroi de la garantie de la Ville de Paris à des emprunts PAM et PAM Eco-prêt à contracter par Paris Habitat OPH en vue du financement de divers programmes de réhabilitation Plan Climat et de résidentialisation ainsi que des travaux de renouvellement de composants.
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2013
[2013 DLH 215-1]
Participation (5.000 euros) et avenant à convention avec le Centre National de la Recherche Scientifique (C.N.R.S.) pour le Centre de Recherches Sociologiques et Politiques de Paris (CRESPPA).
Déliberation /
Conseil général /
NOVEMBRE 2013
[2013 DASES 572-1]
