Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Novembre 2013
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
> Type de document (Débat / Délibération)  
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 ... > <

Subvention (8. 000 euros) à l'association Union Nationale pour l'Insertion Sociale du Déficient Auditif (UNISDA) (10e). Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2013 [2013 DASES 475-1]


Signature d'un avenant n°2 au marché de maîtrise d'oeuvre passé avec le groupement RICHARD & SCHOELLER en vue de l'extension et la restructuration partielle de l'ensemble immobilier CARNOT 145, boulevard Malesherbes (17e). Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2013 [2013 DPA 4-1]


Signature d'une convention d'habilitation à l'aide sociale avec l'association Vie et Avenir pour son Service d'Accompagnement médico-social pour adultes handicapés (SAMSAH). Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2013 [2013 DASES 593-1]


Subvention (313.591 euros) et convention avec l'association Entraide Universitaire pour l'habilitation à l'aide sociale de son Foyer de Vie d'une capacité de 10 places (19e). Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2013 [2013 DASES 360-1]


Subvention (12. 000 euros) et convention avec l'association Unis-Cité Ile de France (18e). Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2013 [2013 DASES 460-1]


Subvention (1.500 euros) à l'association TROTT'AUTREMENT (94360 BRY SUR MARNE). Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2013 [2013 DASES 517-1]


Subvention (31.964 euros) et convention avec l'association Comité parisien de l'Association Catholique des Services de Jeunesse Féminine (ACSJF). Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2013 [2013 DASES 615-1]


Indemnisation par la Société SGPI suite aux désordres affectant les cloisons de distribution du collège Louise Michel, (10e). Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2013 [2013 DPA 3-1]


Subvention (14.000 euros) à l'association COACTIS SANTE (13e). Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2013 [2013 DASES 651-1]


Subvention (2 600 euros) à l'association Actions, Recherches et Echanges Entre Victimes de l'Inceste " AREVI " (2e). Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2013 [2013 DASES 321-1]


Signature d'une convention d'occupation du domaine public avec l'association des anciens élèves d'Alembert pour la mise à disposition d'un local situés au Centre d'Education et de Formation Professionnelle d'Alembert; 150, avenue Thibaud de Champagne (77144 Montevrain), Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2013 [2013 DASES 659-1]


Passation entre la Région Ile de France et le Département de Paris de deux conventions spécifiques portant sur des opérations de travaux à réaliser dans les ensembles immobiliers scolaires du second degré Voltaire (11e) et Henri Bergson (19e). Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2013 [2013 DASCO 21-1]


Subvention (5.000 euros) et convention avec l'association FNATH, association des accidentés de la vie. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2013 [2013 DASES 644-1]


Subvention ( 15 000 euros) à l'association Mouvement français pour le planning familial (11e). Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2013 [2013 DASES 577-1]


Subvention ( 5.000 euros) à l'association La Voix de l'Enfant (10e). Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2013 [2013 DASES 627-1]


Subventions (38.505 euros) pour l'équipement des collèges (6ème tranche) Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2013 [2013 DASCO 76-1]


Subvention (2.000 euros) à l'Office pour la Formation des Animateurs des Centres de vacances et de loisirs (5e). Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2013 [2013 DASCO 56-1]


Subvention( 3. 000 euros) à l'Association Nationale des Equipes Contribuant à l'Action Médico-Sociale Précoce (ANECAMSP) (12e). Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2013 [2013 DASES 503-1]


Subvention (7.000 euros) à l'association La Possible Echappée (9e). Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2013 [2013 DASES 560-1]


Signature d'une convention avec l'association Maison Bleue pour la mise à disposition de locaux situés au 34, avenue de la Porte de Montmartre (18e). Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2013 [2013 DASES 658-1]


Classer par
résultats par page
< 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 ... > <