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Participation (20.000 euros) et convention avec l'Observatoire Français des Drogues et des Toxicomanies (93218 Saint-Denis La Plaine). Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2013 [2013 DASES 635-1]


Avenant n°4 à la convention de mise à disposition d'emplacements de stationnement dans le parc autocars Carrousel Louvre (1er). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DVD 165-1]


Réforme pour vente ou destruction de 197 véhicules et matériels du service technique de la propreté de Paris. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DPE 79-1]


Subvention (98.300 euros) et convention avec l'association L'Interloque pour la réalisation de travaux d'aménagement de la recyclerie Paris Centre (2e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DPE 75-1]


Protocole d'indemnisation pour les travaux de réalisation d'un mur de soutènement dans le cadre du prolongement de la ligne de Tramway T2. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DVD 198-1]


Subvention (290.000 euros) et convention avec l'association Aurore (15e) visant un projet d'insertion de personnes en situation de grande exclusion intitulé "Carré des Biffins" Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2013 [2013 DDEEES 157-1]


Conventions avec 13 caisses des écoles en vue de la restauration des écoles municipales des sports organisées du 1er décembre 2013 au 30 novembre 2014. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DJS 429-1]


Subvention (10.000 euros) avec convention avec la Fédération Française de Handball en vue de l'organisation de la 10e édition du TIPIFF. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DJS 432-1]


Subventions (85.400 euros) pour le fonctionnement de 4 recycleries, signature de 3 conventions et un avenant avec les associations gestionnaires (10e,13e,14e,18e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DPE 65-1]


Développement et exploitation d'un réseau public de bornes de recharges pour véhicules hybrides et électriques. Approbation de la passation d'un marché et signature d'une convention avec SODETREL. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DVD 205-1]


Conventions d'occupation du domaine fluvial avec les sociétés HOLCEM BETON FRANCE et CEMEX BETON pour la construction d'unités de fabrication de béton au Canal de l'ourcq à Bondy (93). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DVD 94-1]


Signature avec le Rectorat de Paris d'une convention relative à la prise en charge par l'Etat de la santé scolaire à Paris. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2013 [2013 DASES 640-1]


Octroi de la garantie de la Ville de Paris à l'emprunt à contracter par la RIVP auprès du Crédit foncier pour le financement de programmes 2012 de travaux d'amélioration de son patrimoine. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DLH 331-1]


Dotation complémentaire (34.160 euros) au service de restauration de l'école Boulle pour 2013. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DASCO 190-1]


Subvention (2.000 euros) à l'association Move And Art (11e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DJS 252-1]


Contrat de transaction avec la société SAP France pour la maintenance et l'acquisition des licences des progiciels SAP de la Ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DSTI 20-1]


Protocole transactionnel avec la société SANEF-SABAParkings France définissant les modalités de résiliation amiable des conventions pour l'exploitation des parcs de stationnement Lagrange Maubert et François 1er (5e et 8e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DVD 60-1]


Subvention (97.182 euros) et avenant N°1 avec l'association consultation et lieu d'accueil psychanalytique (CLAP) gestionnaire du lieu d'accueil enfants-parents le passage des tout-petits (12e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DFPE 51-1]


Paris Solidarité Habitat - Convention relative aux diagnostics sociaux réalisés par la Caisse d'Allocations Familiales de Paris dans le cadre de la Charte départementale de prévention des expulsions et du Fonds de Solidarité pour le Logement de Paris. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2013 [2013 DASES 536-1]


Convention de stationnement et de navigation sur le réseau fluvial de la Ville de Paris avec la Compagnie de Navigation Seine et Manche. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DVD 180-1]


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