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Fixation des tarifs de vacations pour l'accompagnement de tournages en carrières. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DVD 183-1]


Subventions (82.500 euros) et conventions avec cinq associations pour le fonctionnement de sept actions d'aide à l'insertion et de mobilisation dans le cadre de jardins solidaires. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2013 [2013 DASES 447-1]


Principe de création d'un bâtiment avec convention (collège et maternelle) et de restructuration partielle (collège et école), rues Alouettes / Fessart 19e. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2013 [2013 DPA 19-1]


Subventions (15.500 euros) et conventions à sept associations dans le cadre de la politique de la ville pour leurs actions sociolinguistiques extensives. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2013 [2013 DASES 520-1]


Subvention (95.210 euros) et avenant n° 5 avec l'association Quel Univers Inventer (19e) pour la Crèche parentale (19e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DFPE 35-1]


Subvention (9.823 euros) et avenant n° 5 avec l'association Jardin d'Enfants des Nations Unies pour son jardin d'enfants (16e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DFPE 13-1]


Convention d'occupation du domaine public avec la société OPALE DEFENSE relative à l'implantation d'une passerelle avenue de la Porte de Sèvres (15e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DVD 155-1]


Convention de subvention avec le Conseil régional d'Ile-de-France pour la construction de l'Auberge de jeunesse Pajol, 22, rue Pajol (18e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DJS 453-1]


Bassin de la Villette (19e). Convention de stationnement avec la société Marin d'Eau Douce pour l'exploitation d'une activité de location de bateaux. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DVD 181-1]


Tierce maintenance applicative multi-applications-Marché de service-Modalités de passation-Autorisation-Signature. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DSTI 33-1]


Signature d'une charte de gestion de l'eau dans l'habitat privé entre la Ville de Paris, Eau de Paris et les acteurs de l'habitat privé. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DPE 71-1]


Participation ( 15.000 euros) et avenant n°1 à convention avec l'association l'Interloque (18e) . Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2013 [2013 DASES 566-1]


Subvention (70.599 euros), avenant n°3 et convention avec l'association Les Equipes d'Amitié, gestionnaire du lieu d'accueil enfants parents La Caragole (10e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DFPE 52-1]


Subvention (237 300 euros) et avenant n°2 à convention avec l'association La Chorba (12e) au titre de son activité de distribution de repas et de colis alimentaires en 2013. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2013 [2013 DASES 526-1]


Protocole d'indemnisation relatif à l'aménagement des abords du centre commercial Beaugrenelle (15e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DVD 208-1]


Subvention (22.400 euros) et convention avec la Croix Rouge Française, pour son centre Saint Germain Pierre Nicole (5e). Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2013 [2013 DASES 634-1]


Subvention (82.869 euros) et avenant n°5 à l'association La Nouvelle Etoile des Enfants de France (5e) pour la crèche collective A Petits Pas (19e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DFPE 26-1]


Budget départemental - Admission en non-valeurs de créances irrécouvrables et remises gracieuses d'anciennes créances. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2013 [2013 DF 17-1]


Acquisition auprès de la SNC de la Tombe Issoire du volume n° 2 situé 26 à 30, rue de la Tombe Issoire et 15/17, villa Saint-Jacques (14e) Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DU 349-1]


Subvention (10.000 euros) et convention avec la Fédération Addiction (11e). Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2013 [2013 DASES 571-1]


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