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Novembre 2014

Conseil Municipal

Débat

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QE 2014-27 Question de Mme Maud GATEL et des élus du groupe UDI-Modem à Mme la Maire de Paris relative à la présentation des travaux sélectionnés dans le cadre de l’appel à projets "Paris 2030". Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014

2014 DU 1153 - Communication de la Maire de Paris sur les projets urbains et l’appel à projets innovants "Réinventer Paris". Vœu déposé par le GEP relatif à la publicité et à l'information. Vœu déposé par le GEP relatif à l'inclusion de critères écologiques. Vœu déposé par le GEP relatif à différentes dispositions. Vœu déposé par le groupe UMP relatif à différents compléments d'information. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014

Tableau des vœux et amendements déposés en Commission. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014

Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif à la prise en charge des mineurs isolés étrangers. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014

2014 DGRI 1060 - Renouvellement de l'adhésion de la Ville de Paris au Partenariat Français pour l'Eau (P.F.E). Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014

2014 DAC 1020 - Subvention (50.000 euros) et convention avec l’association "Maison d’Europe et d’Orient" (12e). Vœu déposé par le Groupe Ecologiste de Paris relatif à sa localisation. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014

2014 DU 1097 - Bercy Charenton (12e) : extension du périmètre de la Z.A.C. - Enrichissement des objectifs poursuivis et modalités de la concertation. Vœu déposé par les groupes SOCA, GEP et PCF-FG relatif aux aménagements. Vœu déposé par le GEP relatif à la pelouse de Reuilly et à la relocalisation de la foire du Trône. Vœu déposé par le groupe PCF-FG relatif au lancement d'une étude de plateforme multimodale. Vœu déposé par le groupe UMP relatif à un complément d'information concernant les gares. Vœu déposé par le groupe UMP relatif à une information sur la couverture des rails. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014

Vœu déposé par le groupe UMP relatif aux vélos dans le tramway. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014

2014 DU 1153 - Communication de la Maire de Paris sur les projets urbains et l’appel à projets innovants "Réinventer Paris". Vœu déposé par le GEP relatif à la publicité et à l'information. Vœu déposé par le GEP relatif à l'inclusion de critères écologiques. Vœu déposé par le GEP relatif à différentes dispositions. Vœu déposé par le groupe UMP relatif à différents compléments d'information. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014

2014 DFA 34 - Communication sur le bilan des conventions et autres titres d'occupation du domaine public de la Ville de Paris pour l'exercice 2012. Vœu déposé par le groupe Radical de Gauche, Centre et Indépendants relatif aux délais de présentation des bilans. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014

Vœu déposé par le groupe UMP relatif à l'extension de l'"Opération tranquillité vacances". Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014

Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014

2014 DGRI 1038 - Subvention (7.000 euros) à l’association Institut culturel franco-palestinien - ICFP (16e). Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014

Comptes rendus des Commissions. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014

Vœu déposé par le Groupe Ecologiste de Paris relatif à la mort de Rémi Fraisse. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014

Vœu déposé par l'Exécutif relatif à une campagne sur le phénomène du harcèlement de rue. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014

Vœu déposé par l'Exécutif relatif à l'organisation d'une exposition universelle en France en 2025. Vœu déposé par le groupe UDI-MODEM relatif à l'organisation de l'exposition universelle en France en 2025. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014

2014 DDEEES 1049 G - Subventions (150.000 euros) et conventions avec 8 organismes lauréats de l’appel à projets, les trophées de l’Economie Sociale et Solidaire 2014. Vœu déposé par le Groupe Ecologiste de Paris relatif à la localisation de la future Maison de l'ESS. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014

Compte rendu de la 3e Commission. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014

QE 2014-30 Question de Mme Nathalie KOSCIUSKO-MORIZET, MM. Frédéric PECHENARD, Philippe GOUJON et des élus du groupe UMP à Mme la Maire de Paris et à M. le Préfet de police relative aux Agents de Surveillance de Paris. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014