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ZAC Porte Pouchet (17e). Constat de désaffectation, déclassement du domaine public et vente de plusieurs emprises à la SEMAVIP, et constitution de servitudes. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014 [2014 DU 1100-2]


Subvention( 3.000 euros) à l'association Périphérie (93 100 montreuil) Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014 [2014 DAC 1615-1]


Secteur Python Duvernois (20e) - Lancement d’appels d’offre ouverts relatif à l’étude urbaine et à l’élaboration d’une étude d’impact environnementale. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014 [2014 DU 1139-3]


Subvention (16.000 euros) à l'association Rainbow Submarine (18e) Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014 [2014 DAC 1526-1]


Subvention (5.000 euros) à l’association ANQA (18e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014 [2014 DAC 1580-1]


Réalisation d’un Foyer d’Accueil Médicalisé comportant 56 logements PLUS au 74-76 rue des Maraîchers (20e) – Prorogation de la garantie de la Ville sur les prêts demandée par RSF. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014 [2014 DLH 1215-1]


Subvention (3.000 euros) à l’association Art en Exil (14e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014 [2014 DAC 1542-1]


Gestion et animation des antennes jeunes de la Ville de Paris - marché de services (art.30) - Principe et modalités de passation. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014 [2014 DJS 326-1]


GPRU Saint Blaise- Secteur Cardeurs-Vitruve (20e). Avenant n°1 au traité de concession de la SEMAEST Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014 [2014 DU 1144-1]


Secteur Python Duvernois (20e) - Lancement d’appels d’offre ouverts relatif à l’étude urbaine et à l’élaboration d’une étude d’impact environnementale. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014 [2014 DU 1139-2]


Subvention (54.000 euros) et convention avec l’association Paris Profession Sport et Jeunesse (13e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014 [2014 DJS 56-1]


Subvention (36.000 euros) à l'association Etrange Festival Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014 [2014 DAC 1515-1]


Aménagement du site de l’ancien hôpital Saint-Vincent de Paul (14e). - Objectifs poursuivis et modalités de la concertation. - Marché de maîtrise d’œuvre urbaine – Modalités de passation. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014 [2014 DU 1113-1]


Subventions (40.000 euros) à 8 associations au titre des aides aux projets musicaux Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014 [2014 DAC 1527-1]


Rapports des mandataires du Conseil Municipal dans les conseils d'administration ou de surveillance des sociétés de la collectivité parisienne pour l'exercice 2013 Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014 [2014 DFA 47-1]


Subvention (300 000 euros), conventions et avenants à conventions avec divers organismes et établissements d’enseignement supérieur et de recherche dans le cadre de l’appel à projets « Paris 2030 ». Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014 [2014 DDEEES 1095-1]


Subvention (5.000 euros) à l’association PROTOCLIP (18e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014 [2014 DAC 1548-1]


Subvention (8.000 euros) à l’association En Corps (11e) Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014 [2014 DAC 1531-1]


Subvention (5.000 euros) à l’association « Apprendre Autrement » (8e) pour permettre à des jeunes en situation de handicap mental de recevoir une pédagogie adaptée à leur handicap. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014 [2014 DASCO 1156-1]


ZAC Citroën Cévennes (15e) - Convention de clôture - Reddition des comptes et quitus à la SEMPARISEINE Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014 [2014 DU 1065-2]


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