Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Novembre 2014
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< < ... 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23   

relatif aux professions d'agent général d'assurance. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014 [V .320]


en réponse au voeu n° 55 relatif au maintien de toutes les antennes jeunes. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014 [V .277]


relatif aux vélos dans le tramway. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014 [V .314]


en réponse aux voeux n° 56 et 57 relatifs au financement des associations. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014 [V .278]


relatif à l'accompagnement des publics. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014 [V .287]


relatif au critère statistique. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014 [V .319]


relatif à l'immeuble du 46 boulevard de Reuilly / 38 rue Taine (12e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014 [V .321]


relatif aux horaires d'ouverture des musées. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014 [V .285]


Protocole d'aménagement de la galerie commerciale du marché Saint-Germain (6e) avec la société Paris Marché Saint Germain - Avenant - Autorisation - Signature. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014 [2014 DILT 1002-2]


Budget annexe de l’assainissement de la Ville de Paris-Décision modificative n°1 pour l’exercice 2014 Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014 [2014 DPE 1054-1]


Classer par
résultats par page
< < ... 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23