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Subvention (5.000 euros) à l’association GHAMU (5e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014 [2014 DAC 1272-1]


Subvention (3 000 euros) à l’Association de la Dynamique d’Outre-Mer - ADOM (11e) pour l’organisation d’ateliers d’initiation à la danse, à la musique et aux percussions pour les jeunes. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014 [2014 CAB_MA 1026-1]


ZAC Porte Pouchet (17e). Constat de désaffectation, déclassement du domaine public et vente de plusieurs emprises à la SEMAVIP, et constitution de servitudes. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014 [2014 DU 1100-1]


Subvention (3.000 euros) à l'Association Ouvrière des Compagnons du Devoir du Tour de France Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014 [2014 DDEEES 1113-1]


Subvention (8.000 euros) et convention avec l'association AFRIKEVENTS pour l’organisation du salon Labo Ethnik. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014 [2014 DDEEES 1190-1]


Subvention (22.000 euros) à l'association Genepi Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014 [2014 DDEEES 1195-1]


Modalités de reprise des provisions au titre de l'article R 2321-2 du CGCT Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014 [2014 DFA 56-1]


Location par bail emphytéotique à ELOGIE de divers ensembles immobiliers. Réalisation Groupe Saint Lambert (15e) d’un programme de 258 logements sociaux (13 PLA-I, 116 PLUS, 129 PLS) par ELOGIE Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014 [2014 DLH 1152-4]


Subvention (3.000 euros) à l’association Muestros Dezaparesidos, projet de Mémorial des Judéo-Espagnols déportés de France (11e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014 [2014 DAC 1614-1]


Subvention (105.000 euros) à l'association "Musiques et cultures digitales" pour la mise en place d'une formation en ligne ouverte ou Massive Open Online Course Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014 [2014 DDEEES 1211-1]


Caisse des écoles du 12e arrondissement-Subvention exceptionnelle (600.000 euros) Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014 [2014 DASCO 1163-1]


ZAC Citroën Cévennes (15e) - Convention de clôture - Reddition des comptes et quitus à la SEMPARISEINE Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014 [2014 DU 1065-1]


Subvention (10.000 euros) à l’association Culture et Hôpital (14e) Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014 [2014 DAC 1202-1]


Conventions de réservation concernant des programmes de logements sociaux à réaliser par la RIVP. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014 [2014 DLH 1201-1]


Subvention (6 000 euros) à l’association Centre d’Information, Formation, Recherche et Développement pour les Originaires de l’Outre-mer (CIFORDOM) (91300 Massy) Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014 [2014 CAB_MA 1027-1]


Subvention (3.000 euros) à l’association des amis de la Fondation de la Mémoire de la Déportation (5e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014 [2014 DAC 1612-1]


ZAC Porte Pouchet (17e). Constat de désaffectation, déclassement du domaine public et vente de plusieurs emprises à la SEMAVIP, et constitution de servitudes. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014 [2014 DU 1100-4]


Subvention (6.500 euros) à l’association S.O.S. Paris (6e) Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014 [2014 DAC 1510-1]


Programmes 2011, 2012 et 2013 de travaux d’amélioration du patrimoine de la RIVP – Prêt bancaire garanti par la Ville (1.359.833 euros) demandé par la RIVP. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014 [2014 DLH 1232-1]


Subvention (2.000 euros) à l’association Pro Musicis (16e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014 [2014 DAC 1620-1]


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