Subvention (3 000 euros) à l’Association de la Dynamique d’Outre-Mer - ADOM (11e) pour l’organisation d’ateliers d’initiation à la danse, à la musique et aux percussions pour les jeunes.
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2014
[2014 CAB_MA 1026-1]
ZAC Porte Pouchet (17e). Constat de désaffectation, déclassement du domaine public et vente de plusieurs emprises à la SEMAVIP, et constitution de servitudes.
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2014
[2014 DU 1100-1]
Subvention (3.000 euros) à l'Association Ouvrière des Compagnons du Devoir du Tour de France
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2014
[2014 DDEEES 1113-1]
Subvention (8.000 euros) et convention avec l'association AFRIKEVENTS pour l’organisation du salon Labo Ethnik.
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2014
[2014 DDEEES 1190-1]
Location par bail emphytéotique à ELOGIE de divers ensembles immobiliers. Réalisation Groupe Saint Lambert (15e) d’un programme de 258 logements sociaux (13 PLA-I, 116 PLUS, 129 PLS) par ELOGIE
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2014
[2014 DLH 1152-4]
Subvention (3.000 euros) à l’association Muestros Dezaparesidos, projet de Mémorial des Judéo-Espagnols déportés de France (11e).
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2014
[2014 DAC 1614-1]
Subvention (105.000 euros) à l'association "Musiques et cultures digitales" pour la mise en place d'une formation en ligne ouverte ou Massive Open Online Course
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2014
[2014 DDEEES 1211-1]
ZAC Citroën Cévennes (15e) - Convention de clôture - Reddition des comptes et quitus à la SEMPARISEINE
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2014
[2014 DU 1065-1]
Conventions de réservation concernant des programmes de logements sociaux à réaliser par la RIVP.
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2014
[2014 DLH 1201-1]
Subvention (6 000 euros) à l’association Centre d’Information, Formation, Recherche et Développement pour les Originaires de l’Outre-mer (CIFORDOM) (91300 Massy)
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2014
[2014 CAB_MA 1027-1]
Subvention (3.000 euros) à l’association des amis de la Fondation de la Mémoire de la Déportation (5e).
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2014
[2014 DAC 1612-1]
ZAC Porte Pouchet (17e). Constat de désaffectation, déclassement du domaine public et vente de plusieurs emprises à la SEMAVIP, et constitution de servitudes.
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2014
[2014 DU 1100-4]
Programmes 2011, 2012 et 2013 de travaux d’amélioration du patrimoine de la RIVP – Prêt bancaire garanti par la Ville (1.359.833 euros) demandé par la RIVP.
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2014
[2014 DLH 1232-1]
