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ZAC Reuilly (12e) - Convention de clôture - Reddition des comptes et quitus à la SEMAEST Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014 [2014 DU 1075-2]


Modification de la délibération 2012DF59 du 9 et 10 juillet 2012 fixant le mode de calcul des amortissements en M14 Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014 [2014 DFA 38-1]


ZAC Porte Pouchet (17e). Constat de désaffectation, déclassement du domaine public et vente de plusieurs emprises à la SEMAVIP, et constitution de servitudes. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014 [2014 DU 1100-3]


Subvention (25.000 euros) et convention avec l'Association pour la Prévention, l'Accueil, le Soutien et l'Orientation pour son projet de permanence psychologique en faveur des étudiants parisiens Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014 [2014 DDEEES 1193-1]


Signature d’un protocole de fin de la concession d’exploitation publicitaire sur certaines propriétés communales. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014 [2014 DFA 1011-1]


Convention-cadre de mise à disposition de sites relevant du domaine de la Ville de Paris au profit de l’Etat (Ministère de l’Intérieur) pour l’implantation des installations d’INPT Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014 [2014 DFA 18-1]


Subvention (2.000 euros) à l’association La Société des Réalisateurs de Films (10e) Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014 [2014 DAC 1516-1]


Subvention (68.000 euros) et avenant à convention, et convention de mise à disposition de locaux avec le CIDJ (15e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014 [2014 DJS 325-1]


Dotations (9.013 euros) à l’ESAA Boulle (12è) et à l’ESAIG Estienne (13è) Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014 [2014 DASCO 1164-1]


Modalités d'accueil à Paris du Championnat d'Europe de football organisé en 2016 par l'UEFA. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014 [2014 DJS 321-4]


Lancement d’un appel d’offres ouvert de maitrise d’œuvre urbaine sur le secteur Chevaleret Oudiné (13e) Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014 [2014 DU 1143-1]


Location de l'immeuble 95, rue Chardon Lagache (16e) à ELOGIE-Bail emphytéotique Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014 [2014 DLH 1174-1]


Subvention (2.000euros) à l’association Bête à Bon Dieu Production ( 14 e) Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014 [2014 DAC 1621-1]


Organisation, mise en œuvre et suivi des ateliers bleus culturels et scientifiques dans les écoles élémentaires de la Ville de Paris-Marché de services (art 30) – Principe et modalités de passation Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014 [2014 DASCO 1168-1]


Concession d'aménagement du secteur Olympiades (13e) - Convention de clôture - Reddition des comptes et quitus à la SEMAPA. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014 [2014 DU 1066-1]


Modalités d'accueil à Paris du Championnat d'Europe de football organisé en 2016 par l'UEFA. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014 [2014 DJS 321-3]


Subventions (31.000 euros) à quatre associations étudiantes (Etudiants & développement, Refedd, TéléSorbonne, O/Art) Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014 [2014 DDEEES 1194-1]


Conventions de réservation concernant des programmes de logements sociaux à réaliser par la RIVP. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014 [2014 DLH 1201-2]


Location par bail emphytéotique à ELOGIE de divers ensembles immobiliers. Réalisation Groupe Saint Lambert (15e) d’un programme de 258 logements sociaux (13 PLA-I, 116 PLUS, 129 PLS) par ELOGIE Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014 [2014 DLH 1152-1]


Fourniture de pièces détachées et prestations de maintenance pour les groupes nettoyeurs haute pression de la ville de Paris - Marchés de services - Modalités de passation Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014 [2014 DFA 45-1]


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